Aller aux résultats (121)
121 décisions
- 13 octobre 2026 · Bourg-des-ComptesAutresRèglement pour l'utilisation des terrains de foot 5Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Bourg-des-ComptesÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLire la décision
- 13 octobre 2026 · Bourg-des-ComptesÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 8 septembre 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Bourg-des-ComptesSubventions et associationsConvention pluriannuelle de partenariat avec l'association GIEC des VallonsLire la décision
- 13 octobre 2026 · Bourg-des-ComptesÉlus et institutionsCommission d'appel d'offres et de délégation de service publicLire la décision
- 13 octobre 2026 · Bourg-des-ComptesPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 13 octobre 2026 · Bourg-des-ComptesCommande publiqueMarché de maîtrise d'uvre pour la construction d'une salle multi-activités avec reconstitution du plateau scolaire Avenant n° 03Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesVoirie et travauxConvention avec le SDE35 pour la sécurisation de traversées piétonnesLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesFinances et budgetBudget communal Décision modificative (DM)1Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesÉcoles et jeunesseÉcole privée - participation 2026 aux frais de fonctionnement et forfait complémentaireLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesAutresConvention mise à disposition de deux terrains synthétique foot 5 à la Ligue et au DistrictLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesAutresConvention mise à disposition de locaux à l'asssociation A P'tits PasLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesSocialConvention participation financière frais de location des locaux pour les Restaurants du Coeur et Solidarité Ici et Là-BasLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesSocialConvention financement d'une opération de création de 31 logements sociaux - commune, VHBC, NeotoaLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 16 juin 2026Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesFinances et budgetAdmission en non-valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesPersonnelCréation de postes suite à avancement de gradeLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesÉcoles et jeunesseProjet éducatif de territoire (PEDT) et labellisation Plan Mercredi 2026-2030 Signature d'une conventionLire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesFinances et budgetAssujettissement des baux commerciaux à la TVALire la décision
- 8 septembre 2026 · Bourg-des-ComptesEnvironnementAvis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société VENTS DES CLOSIAUX en vue de créer un parc éolien sur la commune de POLIGNELire la décision
- 16 juin 2026 · Bourg-des-ComptesPréemptionDélégation du droit de préemption urbain sur les zones d'activités communautaires de La Touche et du MafayDroit de préemption : règlesLire la décision
- 16 juin 2026 · Bourg-des-ComptesÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLire la décision
- 16 juin 2026 · Bourg-des-ComptesÉcoles et jeunesseConvention avec Vallons de Haute Bretagne Communauté dans le cadre du dispositif Argent de pocheLire la décision
- 16 juin 2026 · Bourg-des-ComptesVoirie et travauxModification du règlement intérieur du colombarium et du jardin du souvenirLire la décision
- 16 juin 2026 · Bourg-des-ComptesVoirie et travauxModification règlement intérieur cimetièreLire la décision
- 16 juin 2026 · Bourg-des-ComptesPersonnelSuppression poste permanent Adjoint technique principal de 2ème classeLire la décision
- 16 juin 2026 · Bourg-des-ComptesÉlus et institutionsDésignation correspondant défenseLire la décision
- 16 juin 2026 · Bourg-des-ComptesÉlus et institutionsDésignation référent déontologueLire la décision