Ce que l'on sait
- Thème
- Subventions et associations
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Actes spéciaux et divers
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bourg-des-Comptes
3 rue de la Mairie
35890 Bourg-des-Comptes
02 99 05 62 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christian LEPRÊTRE
Maire, Bourg-des-Comptes
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier8 septembre 2026Voirie et travauxConvention avec le SDE35 pour la sécurisation de traversées piétonnesLire la décision
- même dossier16 juin 2026Écoles et jeunesseConvention avec Vallons de Haute Bretagne Communauté dans le cadre du dispositif Argent de pocheLire la décision
- même dossier28 avril 2026EnvironnementExtension éclairage public Allée de la Morandière Convention avec le Syndicat Départemental d'Energie 35Lire la décision
- même dossier20 janvier 2026Commande publiqueConvention avec le CKCPR - signature d'un avenant 2Lire la décision
← Toutes les décisions de Bourg-des-ComptesUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler