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143 décisions
- 9 novembre 2026 · BédéePermis et lotissementsLotissement des Ajoncs ; fixation du prix de vente des lotsVente par la commune225 € / m²1 086 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeÉcoles et jeunesseActualisation des règlements intérieurs des services périscolairesLire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeÉcoles et jeunesseValidation de besoins ; travaux de toiture au Multi-accueilLire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeCulture et sportModification de la régie « culture »Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeFinances et budgetModification de la régie « produits divers »Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéePersonnelAvantages en nature et collectifs au profit des agentsLire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéePersonnelPersonnel instauration du forfait de mobilité durable (FMD)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéePersonnelModification d'un emploi de catégorie CLire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéePersonnelModification d'un emploi de catégorie BLire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeÉlus et institutionsMandat spécial pour le congres des maires 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeTarifsTarifs 2027 de location des sallesLire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeÉlus et institutionsDésignation d'un élu pour siéger à l'assemblée spéciale de la SPL « Celia »Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeSocialApprobation de la création de la SPL locale « Celia » et participation à son capital socialLire la décision
- 9 novembre 2026 · BédéeÉlus et institutionsArrêt du procès-verbal du 21 septembre 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéePermis et lotissementsLotissement Bastille ; vente définitive du lot G5 et DPU62 750 €251 m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeFinances et budgetSoutien aux communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeÉlus et institutionsArrêt du Procès-verbal (PV) du 22 juinLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeSocialAvenant à la convention opérationnelle avec l'EPFLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeVoirie et travauxPlateforme Atchoum ; convention avec [nom] communautéLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeFinances et budgetInstauration de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeAutresDroit de préemption urbain (DPU) 4BIS rue BroceliandeLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeAutresDroit de préemption urbain (DPU) 10 rue de RennesLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeFinances et budgetRèglement budgétaire et financierLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeÉlus et institutionsRèglement intérieur cmLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeÉlus et institutionsAjout ordre du jourLire la décision
- 21 septembre 2026 · BédéeÉcoles et jeunesseRenouvellement convention avec l'État cantine à 1Lire la décision
- 22 juin 2026 · BédéeÉcoles et jeunesseFrais de fonctionnement école St Michel solde 20252026Lire la décision
- 22 juin 2026 · BédéePersonnelModification d'un emploi permanent de la filière administrativeLire la décision
- 22 juin 2026 · BédéeCommande publiqueConvention de Comaitrise d'ouvrageLire la décision
- 22 juin 2026 · BédéeCommande publiqueAdhésion à des marches de services en groupement de commandesLire la décision