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110 décisions
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertAutresConvention autorisant la coupe de bois sur le terrain de la commune derrière la caserneLire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertAutresValidation du règlement intérieur d'utilisation de la Salle du PatronageLire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertTarifsRévision de la tarification de location des salles communalesLire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertAutresModification du règlement intérieur d'utilisation de la Salle du PourprisLire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertPersonnelCréation d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité catégories B et CLire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertVente de terrainModification des délibérations 2025-061 du 21 novembre 2025 et 2026-056 du 18 mai 2026 relatives à la vente d'un bien immobilier communalVente par la commune115 000 €Lire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertVente de terrainVente d'un terrain communal à la CUMA de St Mars sur la Futaie pour la construction d'un bâtiment agricoleVente par la commune43 000 €9 627 m²Lire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertPersonnelCréation d'un poste non permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absent catégorie CLire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertVoirie et travauxValidation devis KALIGEO_Bornage L'EpinayLire la décision
- 14 octobre 2026 · La Bazouge-du-DésertVente de terrainVente d'un bâtiment communal situé 2 Rue des GarennesVente par la commune53 000 €Lire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertPersonnelInterdiction consommation alcool et substances illicites sur le lieu de travailLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertCulture et sportValidation du Règlement intérieur de la Salle des sportsLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertPersonnelConvention de bénévolatLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertAutresMise en place de la location de la Salle du PatronageLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertAutresValidation du Règlement intérieur de la Salle du PourprisLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertÉlus et institutionsValidation du rapport d'activités 2025 du SDE35Lire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertÉlus et institutionsAdoption du Règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertPersonnelService Technique : Recrutement d'un agentLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertÉcoles et jeunesseParticipation charges fonctionnement de l'école extérieure privée de Pontmain pour les années 2022-2026Lire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertFinances et budgetDéfinition des dépenses imputer au compte 623 " Publicité, publications, relations publiques "Lire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertVoirie et travauxValidation du devis ENEDIS_Déplacement ouvrages pour le projet de futur lotissement communalLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Bazouge-du-DésertFinances et budgetRéajustements budgétairesLire la décision
- 1 juillet 2026 · La Bazouge-du-DésertÉlus et institutionsFA : Désignation d'un délégué référent MobilitésLire la décision
- 1 juillet 2026 · La Bazouge-du-DésertÉlus et institutionsCommission Sentiers Piétonniers : ouverture à 3 représentants de 3 associations communalesLire la décision
- 1 juillet 2026 · La Bazouge-du-DésertÉlus et institutionsMAM : Désignation de l'association retenue pour l'utilisation des locaux situés 10 Rue de LesquenLire la décision
- 1 juillet 2026 · La Bazouge-du-DésertTarifsLogements communaux : Révision des loyers au 1er juillet 2026Lire la décision
- 16 juin 2026 · La Bazouge-du-DésertÉlus et institutionsDésignation membres Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 16 juin 2026 · La Bazouge-du-DésertFinances et budgetFA : Demande de subvention au titre du FDC2026_Voirie 2026Lire la décision
- 16 juin 2026 · La Bazouge-du-DésertVoirie et travauxRéhabilitation Pont du Grand Pas_Convention co-maîtrise d'ouvrageLire la décision