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166 décisions
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustCulture et sportSALLE POLYVALENTE : renouvellement des équipements et des appareils électroménagers de la cuisineLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustSubventions et associationsSUBVENTION EXCEPTIONNELLE : Amicale Les ColibrisLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustÉlus et institutionsREDON AGGLOMERATION : RAPPORT ANNUEL 2025 - PrésentationLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustFinances et budgetDélégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux et politique d'apurementLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustCommande publiqueTRAVAUX DE VOIRIE : Marché de maîtrise d'uvreLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustÉcoles et jeunesseECOLE PRIVÉE : participation pour l'équipement informatiqueLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustÉcoles et jeunesseECOLE PRIVÉE : participation pour le renouvellement du mobilierLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustÉcoles et jeunesseÉCOLE PRIVÉE : participation aux charges de fonctionnementLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustÉcoles et jeunesseÉCOLE PUBLIQUE : Bilan de fonctionnement 2025Lire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustCommande publiqueRENOUVELLEMENT DU PHOTOCOPIEUR DE LA MAIRIE : choix du matériel et du contrat de maintenanceLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustÉlus et institutionsRECOURS TARANIS : Intervention volontaire de la commune de Bains-sur-Oust dans le recours contentieux dirigé contre le Permis Exclusif de Recherches de Mines (PERM) «TARANIS »Lire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustPersonnelApprobation du cahier des charges pour le recrutement d'un bureau d'études chargé de l'élaboration du plan-guide communalLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustAutresBAIL EMPHYTEOTIQUE : Approbation du bail emphytéotique relatif à la mise à disposition d'une parcelle au profit de l'association sportive des « Cadets de Bains »Lire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustFinances et budgetRèglement budgétaire et financier - AdoptionLire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustPréemptionDECLARATION D'INTENTION D'ALIENER : droit de préemption parcelle MN 172La commune renonce à préempter172 598 m²Lire la décision
- 22 octobre 2026 · Bains-sur-OustPréemptionDECLARATION D'INTENTION D'ALIENER : droit de préemption parcelle YL 198La commune renonce à préempter198 270 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustSubventions et associationsSubvention de fonctionnement 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustVoirie et travauxVOIRIE travaux entretien P.A.T.ALire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustVoirie et travauxTRAVAUX SERVICES TECHNIQUES : Dalle hangarLire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustVoirie et travauxTRAVAUX RÉSIDENCE NOMINOË : drainage et reprise du réseau eaux uséesLire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustÉcoles et jeunesseREDON AGGLOMERATION : transports scolaires vers la piscine - année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustAutresConvention d'étude et de veille foncière pour l'élaboration d'un plan guide de Centralité avec l'établissement public foncier (EPF)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune - CiidLire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustÉlus et institutionsAdhésion et désignation des représentants de la commune - BrudedLire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustÉlus et institutionsCréation d'une commission uniqueLire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustPréemptionDECLARATION D'INTENTION D'ALIENER : droit de préemption parcelle MN 551La commune renonce à préempter551 140 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustPréemptionDECLARATION D'INTENTION D'ALIENER : droit de préemption parcelle YN 170La commune renonce à préempter5 900 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustPréemptionDECLARATION D'INTENTION D'ALIENER : droit de préemption parcelle YE 408pLa commune renonce à préempter436 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Bains-sur-OustPréemptionDECLARATION D'INTENTION D'ALIENER : droit de préemption parcelle YL 198198 270 m²Lire la décision