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Écoles et jeunesse

REDON AGGLOMERATION : transports scolaires vers la piscine - année scolaire 2026/2027

Conseil municipal de Bains-sur-Oust · séance du jeudi 24 septembre 2026 · transmis en préfecture le 19 octobre 2026

Les 15 décisions de cette séance

Titre officiel2026. 116 / REDON AGGLOMERATION : transports scolaires vers la piscine - année scolaire 2026/2027

Lu par LicesREDON AGGLOMERATION : transports scolaires vers la piscine - année scolaire 2026/2027

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Intercommunalité

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Bains-sur-Oust

2 place de la Mairie
35600 Bains-sur-Oust

02 99 91 70 87Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marie-Laure PONDARD
Maire, Bains-sur-Oust

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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