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34 décisions
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- 8 septembre 2026 · Availles-sur-SeicheAutresRodp grdfVoir la décision
- 30 juin 2026 · Availles-sur-SeichePermis et lotissementsLotissement Vente Lot 4Voir la décision
- 30 juin 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsDésignation délégué CTGVoir la décision
- 30 juin 2026 · Availles-sur-SeicheFinances et budgetRénovation église souscription empruntVoir la décision
- 30 juin 2026 · Availles-sur-SeicheCulture et sportTravaux rénovation église avenant lot 1Voir la décision
- 5 juin 2026 · Availles-sur-SeicheCulture et sportTravaux rénovation église attribution lot 5 vitrailVoir la décision
- 5 juin 2026 · Availles-sur-SeichePermis et lotissementsLotissement Vente Lot 8Voir la décision
- 19 mai 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsCommission appel d'offres Commission d'appel d'offres (CAO)Voir la décision
- 19 mai 2026 · Availles-sur-SeicheÉcoles et jeunesseAvenant à la convention RPE 2026-2027Voir la décision
- 19 mai 2026 · Availles-sur-SeicheEnvironnementSmictom convention citeoVoir la décision
- 19 mai 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsClect designation titulaire et un suppleantVoir la décision
- 19 mai 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsCommission impot liste 24 personnesVoir la décision
- 19 mai 2026 · Availles-sur-SeicheSubventions et associationsSubvention associationsVoir la décision
- 19 mai 2026 · Availles-sur-SeichePermis et lotissementsVente lot 2 lotissementVoir la décision
- 20 avril 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsÉlections des adjointsVoir la décision
- 20 avril 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsDétermination du nombre adjointsVoir la décision
- 20 avril 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsÉlection du maireVoir la décision
- 20 avril 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsInstallation des conseillers municipauxVoir la décision
- 7 avril 2026 · Availles-sur-SeicheFinances et budgetIMPOT IDRECTS LOCAUX modifieVoir la décision
- 7 avril 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsDesignation de commissionsVoir la décision
- 7 avril 2026 · Availles-sur-SeicheFinances et budgetImpôt Idrects locauxVoir la décision
- 7 avril 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsDelegation du conseil au maireVoir la décision
- 7 avril 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsDésignation délégué SDE35Voir la décision
- 7 avril 2026 · Availles-sur-SeicheFinances et budgetVote du budget communeVoir la décision
- 7 avril 2026 · Availles-sur-SeicheFinances et budgetVote du budget lotissementVoir la décision
- 20 mars 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsAttributions indemnités élusVoir la décision
- 20 mars 2026 · Availles-sur-SeicheÉlus et institutionsAttribution des indemnités des adjointsVoir la décision
- 24 janvier 2026 · Availles-sur-SeicheCulture et sportOBJET travaux de renovation eglise phase adp tranche 2Voir la décision
- 1 décembre 2025 · Availles-sur-SeicheSubventions et associationsDemande de dons pour ouverture épicerieVoir la décision