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93 décisions
- 26 octobre 2026 · AmanlisSocialCCAS Approbation du règlement intérieur de fonctionnementLire la décision
- 26 octobre 2026 · AmanlisSubventions et associationsCCAS Acceptation DON consenti au CCAS par la compagnie des GrééesLire la décision
- 22 octobre 2026 · AmanlisSocialÉpicerie avenants travauxLire la décision
- 22 octobre 2026 · AmanlisPLU / PLUiPLU modification N 1Lire la décision
- 22 octobre 2026 · AmanlisSocialAvenant MO travaux épicerieLire la décision
- 22 octobre 2026 · AmanlisSocialAvenants marchés travaux épicerieLire la décision
- 22 octobre 2026 · AmanlisAutresAcquisition fonds de commerceLire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisÉlus et institutionsModification temps de travail postes Adjoint administratif pal 2ème classe et Adjoint technique pal 2ème classe à temps completLire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisSocialConvention de service relative aux services extranet à destination des tiers bénéficiant de paiements de la MSALire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisEnvironnementConvention de groupement dans le cadre de l'accompagnement proposé par Citeo en matière de lutte contre les déchets abandonnésLire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisÉlus et institutionsTransfert de la compétence éclairage public au SDE 35Lire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisÉlus et institutionsRapport d'activité éclairage public 2025 du SDE 35Lire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisVoirie et travauxAdoption du CPAUP du projet de réhabilitation de la Cité d'accueil La CharmilleLire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisFinances et budgetAdoption du règlement du budget participatif 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · AmanlisÉlus et institutionsCréation d'un Copil Plan communal de sauvegarde (PCS) et désignation des élus membresLire la décision
- 25 juin 2026 · AmanlisTarifsTarif controle branchement assainisement collectifVoir la décision
- 25 juin 2026 · AmanlisFinances et budgetConvention CITEOVoir la décision
- 25 juin 2026 · AmanlisÉlus et institutionsDésignation représentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Voir la décision
- 5 juin 2026 · AmanlisFinances et budgetCopil budget participatifVoir la décision
- 5 juin 2026 · AmanlisFinances et budgetAcceptation indemnités sinistre incendie 34 pl accueilVoir la décision
- 5 juin 2026 · AmanlisÉlus et institutionsElections senatorialesVoir la décision
- 21 mai 2026 · AmanlisAutresConvention servitudes pour ouvrages souterrainsVoir la décision
- 21 mai 2026 · AmanlisCommande publiqueAvenant marchés de travaux 19 RJCVoir la décision
- 21 mai 2026 · AmanlisTarifsExonération loyer commercial boulangerieVoir la décision
- 21 mai 2026 · AmanlisFinances et budgetInstitution TA fixation tauxVoir la décision
- 21 mai 2026 · AmanlisÉlus et institutionsCréation COPIL Cité d'accueilVoir la décision
- 21 mai 2026 · AmanlisÉlus et institutionsCréation commissions Finances RHVoir la décision
- 21 mai 2026 · AmanlisÉlus et institutionsDésignation correspondant défenseVoir la décision