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115 décisions
- 30 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchCommande publiqueCOMMANDE PUBLIQUE - Reconduction du marché de modernisation de la voirieLire la décision
- 30 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchCulture et sportAFFAIRES GENERALES - Projet d'augmentation de la poudrerie N'OBEL SPORTLire la décision
- 30 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Constitution des commissions communalesLire la décision
- 30 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Election d'un Adjoint au Maire à la suite de la démission du 1er adjointLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchAutresAFFAIRES FINANCIERES - Implantation des relais téléphoniques sur les parcelles communalesLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchCommande publiqueAFFAIRES FINANCIERES - Contrat de prestations de services MARCHALIMLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchVoirie et travauxAFFAIRES FINANCIERES - Convention avec le SDEF - Rénovation Armoire C22 rue de BrestLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchPersonnelAFFAIRES FINANCIERES - Convention de facturation des astreintes week-end des agents de restauration entre l'Ehpad et la MairieLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchFinances et budgetAFFAIRES FINANCIERES - Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchSubventions et associationsAFFAIRES FINANCIERES Demande de permutation de la subvention au Conseil départementalLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchFinances et budgetAFFAIRES FINANCIERES - Adoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchCulture et sportAFFAIRES GENERALES- Convention sur la gestion, maintenance et superposition d'affectation d'un ouvrage d'art de rétablissement des voiesLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchFinances et budgetAFFAIRES GENERALES Fermeture du bureau de La Poste et mise en place d'une activité La Poste relaisLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchFinances et budgetAFFAIRES GENERALES - Convention EPAGA Aménagement du passage busé à Pontic GlazLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES Règlement du Conseil MunicipalLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchPersonnelRESSOURCES HUMAINES- Protection sociale complémentaireLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Tableau des emploisLire la décision
- 21 septembre 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Modification des horaires des agents du service administratifLire la décision
- 20 août 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchÉcoles et jeunesseENFANCE JEUNESSE Mise en place d'un relais garderie pour les collégiensVoir la décision
- 20 août 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchFinances et budgetAFFAIRES FINANCIERES-Renouvellement de la convention d'occupation des locaux MEFE par le conseil départementalLire la décision
- 20 août 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchVoirie et travauxAffaires generales -Dénomination des voeis et adressesLire la décision
- 5 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchTarifsAFFAIRES FINANCIERES Redevance d'occupation du domaine public 2026 RTLire la décision
- 5 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchVoirie et travauxAFFAIRES FINANCIERES Convention avec le SDEF rue St LucLire la décision
- 5 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchPersonnelRESSOURCES HUMAINES Adaptation des horaires des ST dans le cadre plan caniculeLire la décision
- 5 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchSocialAFFAIRES GENERALES Remplacement d'un membre démissionnaire au sein du CA du CCASLire la décision
- 5 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchCommande publiqueAFFAIRES GENERALES - Avis du CM dans le cadre de la consultation [nom]Lire la décision
- 5 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES Désignation par le CM des délégués et suppléants au collège sénatorialLire la décision
- 2 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchÀ vérifierVente de terrainAFFAIRES FINANCIERES Régularisation comptable préalable à la cession du terrain KERGAERONVente par la communeLire la décision
- 2 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchVente de terrainAFFAIRES FONCIERES - Détermination d'un tarif pour la vente d'un bien immobilier au 85 Grand RueVente par la commune152 m²Lire la décision
- 2 juin 2026 · Pont-de-Buis-lès-QuimerchPersonnelRESSOURCES HUMAINES Elections professionnellesLire la décision