Aller au contenu
Autres

AFFAIRES FINANCIERES - Implantation des relais téléphoniques sur les parcelles communales

Conseil municipal de Pont-de-Buis-lès-Quimerch · séance du lundi 21 septembre 2026 · transmis en préfecture le 29 septembre 2026

Titre officiel2026-90 AFFAIRES FINANCIERES - Implantation des relais téléphoniques sur les parcelles communales

Lu par LicesAFFAIRES FINANCIERES - Implantation des relais téléphoniques sur les parcelles communales

En clair

Parcelle
ZH 30
… cement situé au stade municipal, au lieu-dit Muriou, cadastré section ZH n° 30, relevant du domaine public de la Commune ; sur les parcelles Consid …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
rue Saint-Luc
… CIERES Considérant que le premier projet concerne une parcelle située rue Saint-Luc, cadastrée section AP n° 55, relevant du domaine privé de la Commune …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue Saint-Luc — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pont-de-Buis-lès-Quimerc'h

2 esplanade du Général-de-Gaulle
29590 Pont-de-Buis-lès-Quimerc'h

02 98 73 04 38Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Mary COXALL PHILIPPE
Maire, Pont-de-Buis-lès-Quimerch

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Pont-de-Buis-lès-QuimerchUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler