Aller aux résultats (75)
75 décisions
- 19 octobre 2026 · TréouergatSubventions et associationsValidation de la convention de mise à disposition et [nom] règlement intérieur des salles communales prêtées à titre gracieux aux associationsLire la décision
- 19 octobre 2026 · TréouergatCulture et sportValidation du règlement intérieur, de l'État des lieux et de la fiche de réservation de la salle polyvalente pour les particuliersLire la décision
- 19 octobre 2026 · TréouergatCommande publiqueNouvelle convention de groupement de commande permanentLire la décision
- 19 octobre 2026 · TréouergatÉcoles et jeunesseParticipation communale aux frais de fonctionnement de l'école privée sainte-Anne de PlouguinLire la décision
- 19 octobre 2026 · TréouergatSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 19 octobre 2026 · TréouergatÉlus et institutionsCommunauté de communes du pays d'Iroise communication du rapport d'activité 2025Lire la décision
- 19 octobre 2026 · TréouergatÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 septembre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · TréouergatSocialRepas des aines organisation du repas du 17 octobre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · TréouergatVoirie et travauxRoute communale - limitation de vitesse à [nom] an DreffLire la décision
- 7 septembre 2026 · TréouergatÉlus et institutionsInauguration de TI bras déroulementLire la décision
- 7 septembre 2026 · TréouergatÉlus et institutionsDésignation d'un exploitant pour le débit de boissons licence IVLire la décision
- 7 septembre 2026 · TréouergatÉlus et institutionsCommission cadre de vie du 22 juin 2026 animations prévusLire la décision
- 7 septembre 2026 · TréouergatPersonnelRemboursement des frais de déplacement des élus et des agentsLire la décision
- 7 septembre 2026 · TréouergatÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 7 septembre 2026 · TréouergatÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatAutresBras délimitation du terrain de pétanqueLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatAutresBras choix du revêtement de solLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatVoirie et travauxBras validation des devis de travauxLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatFinances et budgetOrganisation de la gestion de la messagerie communaleLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatVoirie et travauxInstallation d'un panneau « impasse » Route de Cabalan_SigneLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatÉlus et institutionsCommission financés du 21 mai 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatÉlus et institutionsDésignation d'un représentant du tribunal judiciaire au sein de la commission de contrôle des listes électorales_signeLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatÉlus et institutionsDésignation d'un suppléant à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)_signeLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatTarifsRedevance d'occupation du domaine public - télécommunications 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatVoirie et travauxPoursuite du partenariat dans le domaine de la médiation numérique 2026 -2032Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatÉlus et institutionsÉlections sénatoriales élection du délégué et des suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du conseil municipal du 18 mai 2026_signeLire la décision
- 5 juin 2026 · TréouergatÉlus et institutionsPv election delegues suppleants election senateurs signeLire la décision
- 22 mai 2026 · TréouergatÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du conseil municipal du 20 avril 2026_signeLire la décision
- 18 mai 2026 · TréouergatÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maire_signeLire la décision