Aller aux résultats (53)
53 décisions
- 23 septembre 2026 · TréguennecCommande publiqueAdhésion au groupement de commandes pour lachat d'énergiesLire la décision
- 23 septembre 2026 · TréguennecAutresSignature d'une convention de mise à disposition d'un local communalLire la décision
- 23 septembre 2026 · TréguennecCommande publiqueGroupement de commandes de fourniture de petits matériels de bureauLire la décision
- 23 septembre 2026 · TréguennecÉlus et institutionsÉlaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et désignation du référentLire la décision
- 23 septembre 2026 · TréguennecTarifsRedevance d'occupation du domaine public (RODP) Mégalis 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · TréguennecTarifsRedevance d'occupation du domaine public (RODP) Orange 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · TréguennecPersonnelHébergement des renforts saisonniers de gendarmerieLire la décision
- 23 septembre 2026 · TréguennecSubventions et associationsAttribution de subventions aux associations - Exercice 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · TréguennecVoirie et travauxApprobation du devis pour les travaux de voirie du lotissement Trouz ar MorLire la décision
- 5 juin 2026 · TréguennecVoirie et travauxConvention SDEF - Eclairage public du lotissement communal Trouz ar MorLire la décision
- 5 juin 2026 · TréguennecÉlus et institutionsElection du délégué et des 3 suppléants pour les élections sénatoriales 2026Lire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecÉlus et institutionsCréation des commissions communales facultativesLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecPréemptionDélégation des droits de préemption au maire et conditions d'exercice du pouvoir de délégation du maireDroit de préemption : règlesLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune à la CLECTLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecFinances et budgetDécision modificative n° 1 du budget principalLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecÉlus et institutionsAvenant n°1 charte de réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiéeLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecÉlus et institutionsDésignation des représentants de la SPLLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecCulture et sportRèglement de mise à disposition de la salle polyvalenteLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecÉlus et institutionsPublicité des actes de la communeLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecAutresProjet de RNR des Dunes et Paluds bigoudènes Avis sur la demande de classementLire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecTarifsCamping municipal - Tarifs 2026Lire la décision
- 19 mai 2026 · TréguennecVoirie et travauxTravaux de voirie 2026Lire la décision
- 30 mars 2026 · TréguennecÉlus et institutionsIndemnités du maire et des adjointsLire la décision
- 28 mars 2026 · TréguennecÉlus et institutionsIndemnités du maire et des adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · TréguennecÉlus et institutionsCharte de l'élu localLire la décision
- 23 mars 2026 · TréguennecÉlus et institutionsFixation du nombre des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · TréguennecÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · TréguennecÉlus et institutionsElection du maireLire la décision
- 12 mars 2026 · TréguennecFinances et budgetVote des taux des impôts directs locaux 2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · TréguennecVente de terrainCession des droits réparatoiresVente par la commune59 440 m²Lire la décision