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40 décisions
- 1 octobre 2026 · TrébabuTarifsRévision des tarifs des concessions au cimetièreLire la décision
- 1 octobre 2026 · TrébabuCulture et sportMise en place d'un pass culture et sport à destination des habitantsLire la décision
- 1 octobre 2026 · TrébabuVoirie et travauxDénomination des voies et actualisation du répertoire communalLire la décision
- 1 octobre 2026 · TrébabuPersonnelAdhésion à la prestation protection des données du CDG29 et désignation d'un délégué à la protection des donnéesLire la décision
- 1 octobre 2026 · TrébabuTarifsRedevance d'occupation du domaine public routier par les réseaux de télécommunicationLire la décision
- 1 octobre 2026 · TrébabuÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent sécurité routièreLire la décision
- 1 octobre 2026 · TrébabuÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · TrébabuPermis et lotissementsCession des lots du lotissement communal Par a Fa - fixation des conditions de vente, des critères d'attribution et des clauses anti-spéculativesVente par la commune136 € / m²Lire la décision
- 9 juillet 2026 · TrébabuCommande publiqueConvention pour la stérilisation des chats errants de la communeLire la décision
- 9 juillet 2026 · TrébabuÉcoles et jeunesseMise en place d'une aide communale à la formation BAFALire la décision
- 9 juillet 2026 · TrébabuCommande publiqueMise en place de l'application Intramuros pour la communication de la communeLire la décision
- 9 juillet 2026 · TrébabuÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TrébabuCommande publiqueConvention relative à la prise en charge des animaux de maître inconnu ou défaillant - Clinique des Hortensias Saint RenanLire la décision
- 5 juin 2026 · TrébabuÉlus et institutionsDésignation d'un représentant suppléant au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 juin 2026 · TrébabuSubventions et associationsAttribution des subventions de fonctionnement aux associations 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TrébabuÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2026Lire la décision
- 13 mai 2026 · TrébabuPersonnelParticipation pour la protection sociale complémentaire santé des agentsLire la décision
- 13 mai 2026 · TrébabuCulture et sportDissolution du Comité d'Animation de Trébabu et transfert de matériel à la communeLire la décision
- 13 mai 2026 · TrébabuFinances et budgetMise en place d'un dispositif de vidéoprotection - accord de principe et demande de subventionsLire la décision
- 13 mai 2026 · TrébabuÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 13 mai 2026 · TrébabuÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le conseil municipalLire la décision
- 13 mai 2026 · TrébabuÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026Lire la décision
- 13 mai 2026 · TrébabuÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · TrébabuÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 20 mars 2026 · TrébabuÉlus et institutionsDésignation des représentants dans les syndicats et organismes associésLire la décision
- 20 mars 2026 · TrébabuÉlus et institutionsInstallation de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 20 mars 2026 · TrébabuÉlus et institutionsInstallation des commissions communales et désignation des membresLire la décision
- 20 mars 2026 · TrébabuÉlus et institutionsLecture et remise de la charte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026 · TrébabuÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · TrébabuPersonnelFixation du nombre de postes d'adjointsLire la décision