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Personnel

Participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents

Conseil municipal de Trébabu · séance du mercredi 13 mai 2026 · transmis en préfecture le 29 mai 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielCM2026-05-07 Participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents

Lu par LicesParticipation pour la protection sociale complémentaire santé des agents

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Trébabu

1 Le Bourg
29217 Trébabu

02 98 89 01 84Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean Jacques BERTHEVAS
Maire, Trébabu

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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