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55 décisions
- 31 mars 2026 · TourchÉlus et institutionsDélégation de fonctions du Maire aux adjoints et au Conseiller Municipal déléguéVoir la décision
- 31 mars 2026 · TourchÉlus et institutionsDélégations d'attribution du Conseil Municipal au MaireVoir la décision
- 31 mars 2026 · TourchÉlus et institutionsComposition des commissions municipales et participation aux organismes extérieursVoir la décision
- 21 mars 2026 · TourchÉlus et institutionsElection d'un conseiller municipal déléguéVoir la décision
- 21 mars 2026 · TourchPersonnelCréation d'un poste de conseiller municipal déléguéVoir la décision
- 21 mars 2026 · TourchÉlus et institutionsElections des adjointsVoir la décision
- 21 mars 2026 · TourchPersonnelCréation de postes d'adjointsVoir la décision
- 21 mars 2026 · TourchÉlus et institutionsInstallation du Conseil Municipal et élection du MaireVoir la décision
- 2 mars 2026 · TourchVoirie et travauxDénomination du lotissement AIGUILLON construction : résidence Marie-Françoise LE CAMVoir la décision
- 2 mars 2026 · TourchSocialParticipation contractuelle de solidarité auprès de la Banque Alimentaire pour 2026Voir la décision
- 2 mars 2026 · TourchÉlus et institutionsMotions du SDEFVoir la décision
- 2 mars 2026 · TourchCulture et sportTravaux de rénovation armoire au stade C10 Programme 2025Lire la décision
- 2 mars 2026 · TourchSubventions et associationsParticipation du comité inter associations au financement d'achat de tables et chaises pour la salle polyvalenteVoir la décision
- 2 mars 2026 · TourchFinances et budgetApprobation du compte administratif 2025Voir la décision
- 2 mars 2026 · TourchFinances et budgetDemande de fonds de concours CCA 2025 Modification de la demande initiale fléchée vers le projet de rénovation énergétique du restaurant scolaireVoir la décision
- 2 mars 2026 · TourchFinances et budgetBudget primitif 2026Voir la décision
- 2 mars 2026 · TourchFinances et budgetFixation des taux de fiscalité 2026Voir la décision
- 2 mars 2026 · TourchFinances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement 2025Voir la décision
- 2 mars 2026 · TourchFinances et budgetApprobation du Compte de Gestion 2025Voir la décision
- 15 décembre 2025 · TourchFinances et budgetAutorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du BP de la commune exercice 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · TourchAcquisitionAcquisition de la motte c'astrale de Goël ar HoatAchat par la commune3 295 m²Lire la décision
- 15 décembre 2025 · TourchVoirie et travauxAnnualation de la délibération N° 432024 relative au règlement du cimetièreLire la décision
- 15 décembre 2025 · TourchCulture et sportAcquisition d'un robot de tonte pour le stade de footballLire la décision
- 15 décembre 2025 · TourchFinances et budgetRequalification des sanitaires de l'école communale de TOURCH Demande de subvention DETR 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · TourchFinances et budgetRénovation énergétique et environnementale du restaurant scolaire de TOURCH Demande de subventionsLire la décision