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55 décisions
- 16 novembre 2026 · TourchSocialMise en place d'un registre nominatif confidentiel des personnes fragiles et vulnérablesVoir la décision
- 16 novembre 2026 · TourchFinances et budgetPrise en charge de 50 % du prix du repas des anciens combattants par la municipalité (repas commémoration du 11 novembre)Voir la décision
- 16 novembre 2026 · TourchTarifsTarifs municipaux 2027Voir la décision
- 16 novembre 2026 · TourchCulture et sportRèglement intérieur de la salle polyvalenteVoir la décision
- 16 novembre 2026 · TourchCulture et sportStade municipal : convention de mandat pour les travaux d'extension éclairage Terrain d'entrainementVoir la décision
- 16 novembre 2026 · TourchSubventions et associationsPacte Finistère 2030 Volet 1 : aide aux projets communaux réalisés en 2026 : travaux de voirie 2026Voir la décision
- 16 novembre 2026 · TourchÉlus et institutionsPacte de gouvernance mandat 2026 2032Voir la décision
- 16 novembre 2026 · TourchFinances et budgetRapport d'activité général, développement durable et égalité femmes hommes 2025 de CCA, le rapport du compte financier unique 2025 de CCA et le rapport DSP transports 2024 2025 de CCAVoir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchCulture et sportAide financière pour la pratique d'une activité culturelle ou sportiveVoir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchTarifsTarifs scolaires : rentrée scolaire 2026 2027Voir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchPLU / PLUiChoix et prescription d'une carte communale ou d'un plan local d'urbanismeVoir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchVoirie et travauxTravaux d'effacement des réseaux basse tension éclairage public et télécom Rue de la GareVoir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchTarifsAide de l'Etat cantine à 1 Avenant EGALIM et adoption d'une tarification sociale suivant quotient familialVoir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchTarifsRedevance d'occupation du domaine public 2026Voir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchTarifsRedevance d'occupation du domaine public 2026 des réseaux de télécommunicationsVoir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchCulture et sportAcquisition d'un pare ballons pour le stade de footballVoir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchCommande publiqueCession commune / EPF Rue du 19 mars 1962Voir la décision
- 17 septembre 2026 · TourchÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalVoir la décision
- 5 juin 2026 · TourchÉlus et institutionsDésignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales 2026Voir la décision
- 20 mai 2026 · TourchSubventions et associationsSubventions 2026 aux associationsVoir la décision
- 20 mai 2026 · TourchÉlus et institutionsFinistère Ingénierie Assistance (FIA) Désignation d'un représentant et d'un suppléantVoir la décision
- 20 mai 2026 · TourchÉlus et institutionsRenouvellement des commissions de contrôle (listes électorales)Voir la décision
- 20 mai 2026 · TourchÉcoles et jeunesseDossier Fonds Départemental de Sécurité Routière 2026 : Aménagement de sécurité aux abords de l'école Place Jules FerryVoir la décision
- 20 mai 2026 · TourchÉlus et institutionsComposition de la CLECT à Concarneau Cornouaille Agglomération : désignation de représentantsVoir la décision
- 20 mai 2026 · TourchÉlus et institutionsComposition de la commission d'appel d'offresVoir la décision
- 20 mai 2026 · TourchÉlus et institutionsDésignation des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Voir la décision
- 20 mai 2026 · TourchÉlus et institutionsRenouvellement de la commission communale des impôts directsVoir la décision
- 31 mars 2026 · TourchFinances et budgetDemande de subvention : séjour nature et sciences sur l'île de Batz du 1er au 3 avril 2026 classe CE2 CM1 CM2Voir la décision
- 31 mars 2026 · TourchPersonnelAutorisation du Maire pour le recrutement de contractuelsVoir la décision
- 31 mars 2026 · TourchÉlus et institutionsIndemnités de fonctions des élusVoir la décision