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131 décisions
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsMise à jour des statuts de Quimperlé Communauté - (création, aménagement, gestion et exploitation de crématoriums et des sites cinéraires associés)Lire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërVoirie et travauxProposition de modification des horaires de l'éclairage publicLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërVoirie et travauxÉclairage public Extension 7 points lumineux - Rue Henri Croissant et Route de BannalecLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉcoles et jeunesseParticipation communale pour lachat des packs scolaires au collège Léo FerréLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërVoirie et travauxÉclairage public rénovation de 14 points lumineuxLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsModification de la désignation des élus municipaux appelés à siéger lors des commissions communautaires suite à une démissionLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsDésignation des délégués du conseil municipal au sein d'organismes extérieurs suite à démissionLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsDésignation des membres au sein des commissions municipales suite à démissionLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsCompte-rendu de la délégation de monsieur le maire d'ester en justiceLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 08 Juillet 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsCompte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 08 Avril 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsElection d'une nouvelle adjointe au maire suite à une démission, un décès ou à un retrait de délégationsLire la décision
- 6 octobre 2026 · ScaërÉlus et institutionsInstallation d'une conseillère municipale à la suite de la démission de Mme [particulier]Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërÀ vérifierVente de terrainCession d'une portion d'une portion de parcelle cadastrée, déclassement du domaine public et demande d'ouverture d'une enquête publique27 m²Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërVoirie et travauxConvention tripartite avec ENEDIS et le SDEF pour la réalisation de canalisations en technique non discrète - ANNEXE N°9Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërAutresConvention de partenariat embellissement du poste de distribution publique d'électricité, situé à Saint-Alain Poste N°29274P0041Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërCulture et sportFESTIVAL LES RIAS 2026 : Convention de partenariat liant Quimperlé Communauté, le centre national des arts de la rue et de l'espace public « le fourneau » et la commune de ScaërLire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërFinances et budgetAttributions des demandes de subvention de fonctionnement pour l'année 2026Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërSubventions et associationsRenouvellement de la convention de partenariat avec la MJC la Marelle pour l'animation des temps de la pause méridienne « les Midis récré-actifs » 2026/2027Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërÉcoles et jeunesseReconduction de la participation à la pratique d'une activité à destination des jeunes « passsports et culture » pour la saison 2026/2027Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërÉcoles et jeunesseModalités de participation financière de la commune lors des voyages scolaires du collège Léo Ferré 2026/2027Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërPersonnelRH Créations de deux emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité modification du tableau des emplois et des effectifs - ANNEXE N°4Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërÉcoles et jeunesseDotation « sorties scolaires » 2026/2027 pour les écoles maternelles et élémentairesLire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërCommande publiqueMarché passé sans publicité ni mise en concurrence en raison de l'urgence impérieuse pour le démantèlement des tribunes [particulier]Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërTarifsApplication des tarifs publics locaux 2026-2027 du restaurant municipal et du périscolaireLire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërTarifsApplication des tarifs publics locaux Édition 2026 Pardon de Scaër du 28 au 31 août 2026Lire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërTarifsRedevance d'occupation du domaine public 2026 des réseaux de télécommunicationLire la décision
- 13 juillet 2026 · ScaërFinances et budgetDécision modificative n°3Lire la décision