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108 décisions
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuPersonnelAdhésion à la mission Médiation proposée par le CDG 29Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuEnvironnementRenouvellement de la convention Ener'gence sur le Conseil en Energie PartagéLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuAutresAvenant n°1 de la convention 2025-2032 entre la Commune et la CCPA relative à l'instruction des autorisations du droit des solsLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuVoirie et travauxAdhésion de la CCPA au Syndicat Bretagne MobilitésLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuFinances et budgetBudget primitif (BP) 2026 Commune : DM n°2Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuÉcoles et jeunesseForfait au titre du contrat d'association à verser à l'ESM pour l'année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 23 septembre 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuVente de terrainCession d'une parcelle au 54 rue du BourgVente par la commune84 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuVente de terrainCession de la parcelle AC 449Vente par la commune34 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuAutresDéclassement de la parcelle AC 44934 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉcoles et jeunesseFixation de la participation pour l'inscription d'un élève non-résident de la CommuneLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 30 juin 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuFinances et budgetPrise de participation de la Commune de SAINT-PABU au capital de BMa SPLLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuSubventions et associationsAttribution d'une subvention dans le cadre de l'évènement "Agir pour l'océan"Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsDésignation des représentants de la Commune auprès de BrudedLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuFinances et budgetBudget primitif (BP) 2026 Commune : DM n°1Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsPrise en charge des frais engagés dans le cadre d'un mandat spécialLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuPersonnelDélibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la Protection Sociale ComplémentaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue pour les conseillers municipauxLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsModalités de formation aux conseillers municipauxLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuSocialAdoption de l'avenant de prolongation de la Convention Territoriale Globale avec la CAFLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsApprobation du PV de la précédente séanceLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuTarifsModification des tarifs des services périscolaires et extrascolairesLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PabuÉcoles et jeunesseModification du règlement du service de restauration scolaireLire la décision
- 1 juillet 2026 · Saint-PabuSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle à l'APEL de l'école Saint-MartinLire la décision
- 1 juillet 2026 · Saint-PabuAutresModification de la composition de la Commission "Urbanisme, mobilités et développement durable"Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Saint-PabuÉcoles et jeunesseValidation des règlements des services périscolaires au 01/09/2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-PabuSubventions et associationsSubvention exceptionnelle à l'association GJ ArvorLire la décision