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148 décisions
- 17 novembre 2026 · RospordenÀ vérifierVente de terrainCession d'un délaissé communal secteur Bourdel TrémelVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenÀ vérifierVente de terrainCession d'un délaissé de voirie place de l'église à KernevelVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenFinances et budgetDécision modificative budgétaire numéro 1Voir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenÉlus et institutionsDécisions du maireVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenÉlus et institutionsRapports d'activités 2025 de Concarneau Cornouaille agglomérationVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 du syndicat départemental d'énergie et d'équipement du FinistereVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenPersonnelRecrutement de vacataires pour le centre culturelVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenPersonnelRégime indemnitaire police municipaleVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenSocialRefacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la commune pour le CCASVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenFinances et budgetFonds de concours 2026Voir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenCulture et sportAvenant N°1 à la convention bibliothèque centre documentaire (BCD)Voir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenPersonnelAvenant convention mutuelle nationale territoriale (MNT)Voir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenVoirie et travauxRétrocession de voirie - lotissement « Trégourez » à KernevelVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenÉlus et institutionsPacte de gouvernanceVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenSubventions et associationsAvenant pour utilisation des fonds association de sauvegarde du patrimoine de notre-dame de RospordenVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenEnvironnementSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistere - convention financière bourg de KernevelVoir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 23 juin 2026Voir la décision
- 17 novembre 2026 · RospordenÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenÉlus et institutionsModification de la composition des commissions et des instances municipalesVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenÉlus et institutionsAvenant à la convention de mise à disposition d'un local à la salle des permis de conduire de Kernevel à la CasimVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenFinances et budgetÉlection d'un président de séance pour le vote du compte administratif 2025 du budget communalVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenFinances et budgetÉlection d'une présidente de séance pour le vote du compte administratif 2025 du budget annexe maison France servicesVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenÉlus et institutionsInstallation d'un nouveau membre du conseil municipalVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenVoirie et travauxConvention relative aux travaux de voirie conjoints entre la commune et Saint-YviVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenFinances et budgetApprobation du compte de gestion 2025 budget communeVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenSubventions et associationsConvention de partenariat avec le festival de jazz modificationsVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenSocialInformation : rapport social unique 2024Voir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenTarifsProgrammation culturelle 2026/2027 - tarifs des spectacles et ateliersVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenFinances et budgetAffectation des résultats 2025 du budget communalVoir la décision
- 23 juin 2026 · RospordenFinances et budgetConseil régional d'orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de financés pour 2026Voir la décision