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88 décisions
- 19 mai 2026 · QuerrienFinances et budgetRestructuration / extension épicerie : plan de financement et subventionsLire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienFinances et budgetDécisions modificativesLire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienÉlus et institutionsDésignation des membres au sein de commissions communautairesLire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienÉlus et institutionsDésignation des élus au sein des organismes extérieursLire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienÉlus et institutionsDésignation des élus au sein des commissions municipalesLire la décision
- 29 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetDelib15 correctionLire la décision
- 29 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetDelib19 correctionLire la décision
- 29 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetDelib2 correctionLire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienSocialCCASCAJ_2026_05 Nomination des membres du CCAS au bureau du Groupement des RIASLire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetCcascaj_2026_06 Vote Eprd 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetCCAS_2026_12 Vote du Budget Primitif définitif 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetCCAS_2026_11 Affectation des Résultats de l'Exercice 2025 définitifLire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetCCAS_2026_10 Approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetCCAS_2026_09 Approbation du compte administratif 2025 définitifLire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienÉlus et institutionsCCAS_2026_08 Délégations de pouvoirs aux Président et Vice-PrésidentLire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienSocialCCAS_2026_07 Adoption du réglement intérieur du CCASLire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienÉlus et institutionsCCAS_2026_06 Election d'un Vice-PrésidentLire la décision
- 8 avril 2026 · QuerrienSocialCCAS_2026_05 Installation Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 7 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetDelib 17_correctionLire la décision
- 7 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 7 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetBudget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 7 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetFiscalité taux 2026Lire la décision
- 7 avril 2026 · QuerrienFinances et budgetAffectation du résultatLire la décision
- 7 avril 2026 · QuerrienPersonnelDELIB n°15 - 2026 CA et CDG 2025Lire la décision
- 7 avril 2026 · QuerrienÉlus et institutionsDélégation de pouvoirs au maireLire la décision
- 25 mars 2026 · QuerrienSocialMembres CA Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 24 mars 2026 · QuerrienPersonnelCréation postes Conseillers délégués (annule et remplace)Lire la décision
- 22 mars 2026 · QuerrienÉlus et institutionsCharte de l'Elu localLire la décision
- 22 mars 2026 · QuerrienÉlus et institutionsFixation des Indemnités des élusLire la décision
- 22 mars 2026 · QuerrienPersonnelCréation postes Conseillers déléguésLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.