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Social

CCAS_2026_07 Adoption du réglement intérieur du CCAS

Conseil municipal de Querrien · séance du mercredi 8 avril 2026 · transmis en préfecture le 9 avril 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielD - CCAS_2026_07 Adoption du réglement intérieur du CCAS

Lu par LicesCCAS_2026_07 Adoption du réglement intérieur du CCAS

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Querrien

7 place de l'Église
29310 Querrien

02 98 71 34 21Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Stéphane CADO
Maire, Querrien

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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