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76 décisions
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéÀ vérifierVente de terrainDéclassement et vente d'un délaissé de voirie à [particulier] au bout de l'Avenue Louis Le LEZVoir la décision
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéVoirie et travauxDénomination de la Salle OmnisportsVoir la décision
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéPersonnelDélibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L. 332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique - Service PériscolaireVoir la décision
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéPersonnelDélibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L. 332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique - Service TechniqueVoir la décision
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéFinances et budgetIndemnité forfaitaire allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantesVoir la décision
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéVoirie et travauxRectification du tableau des voiries communales suite à erreur matérielleVoir la décision
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéEnvironnementCommunauté de Communes du Pays de Landivisiau - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement pour l'année 2025Voir la décision
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéFinances et budgetCommune de Plouzévédé - Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026 - Demande de fonds de concours "projets communaux" auprès de la Communauté de Communes du Pays de LandivisiauVoir la décision
- 2 novembre 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Septembre 2026Voir la décision
- 21 septembre 2026 · PlouzévédéSocialPôle Médical : extension du contrat de bail du cabinet médecins SCM GUEGUEN - [nom] à compter du 1er Janvier 2027Voir la décision
- 21 septembre 2026 · PlouzévédéTarifsPôle Médical : montant du loyer et contrat de bail pour Mme [particulier], orthophonisteVoir la décision
- 21 septembre 2026 · PlouzévédéPersonnelDélibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent d'une durée de 6 mois pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L. 332-23-1° du Code Général de la Fonction PubliqueVoir la décision
- 21 septembre 2026 · PlouzévédéAutresLa Parenthèse : contrat de bail avec Mme [particulier]Voir la décision
- 21 septembre 2026 · PlouzévédéVoirie et travauxAménagement et sécurisation de la Rue de Berven - Convention de financement avec le Conseil Régional de BretagneVoir la décision
- 21 septembre 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsDésignation d'un(e) référent(e) santéVoir la décision
- 21 septembre 2026 · PlouzévédéFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationVoir la décision
- 21 septembre 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 Juin 2026Voir la décision
- 29 juin 2026 · PlouzévédéVente de terrainVente de la parcelle D 863 au lieu-dit Kervistin - erreur matérielle sur la première délibérationVoir la décision
- 29 juin 2026 · PlouzévédéVente de terrainVente de la parcelle D 863 au lieu-dit KervistinVoir la décision
- 29 juin 2026 · PlouzévédéPersonnelCréation d'un emploi permanent d'ATSEM - Emploi des Communes de moins de 2.000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ... Article L. 332-8.6° du Code Général de la Fonction PubliqueVoir la décision
- 29 juin 2026 · PlouzévédéTarifsRedevance d'Occupation du Domaine Public 2026 TélécommunicationsVoir la décision
- 29 juin 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du Conseil MunicipalVoir la décision
- 29 juin 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsApprobation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 11 Mai 2026 et du 05 Juin 2026Voir la décision
- 11 mai 2026 · PlouzévédéVoirie et travauxSDEF - Enfouissement des réseaux à Bel AirVoir la décision
- 11 mai 2026 · PlouzévédéAutresRégularisation cadastrale dans le cadre d'un échange multilatéral à Keramanach et MesleinVoir la décision
- 11 mai 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsComposition de la C.C.I.D. (Commission Communale des Impôts Directs)Voir la décision
- 11 mai 2026 · PlouzévédéÉcoles et jeunesseEcole Sainte Thérèse - Contrat d'association 2026Voir la décision
- 11 mai 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsDésignation des représentants suppléants de la Commune pour siéger au sein des commissions communautairesVoir la décision
- 11 mai 2026 · PlouzévédéSubventions et associationsSubventions de fonctionnement 2026 aux associationsVoir la décision
- 11 mai 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 13 Avril 2026Voir la décision