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73 décisions
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsRapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue des élusLire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsDélégations consenties par le conseil municipal au maireLire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsCommission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsComposition du CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieursLire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsFormation des commissions communalesLire la décision
- 9 avril 2026 · PloudanielÉlus et institutionsCommission d'appel d'offresLire la décision
- 21 mars 2026 · PloudanielÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielÀ vérifierVente de terrainProjet de cession d'un délaissé communal - Mme [particulier] - 2 Lan ar GroasVente par la commune828 €5 € / m²Lire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielPermis et lotissementsLotissement le Verger, route de Poulourou - classement dans le domaine communal des équipements communaux3 285 m²Lire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielZAC et aménagementAménagement de la rue du Stade - validation de l'avant-projet définitifLire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielÉlus et institutionsMotion du SDEFLire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielFinances et budgetFongilbilité des crédits - exercice 2026Lire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielFinances et budgetOuverture d'une ligne de trésorerieLire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielÉcoles et jeunesseModification de l'AP/CP - Rénovation/extension de la Maison de l'EnfanceLire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielFinances et budgetTaux des impôts communaux 2026Lire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielFinances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement 2025Lire la décision
- 5 mars 2026 · PloudanielPersonnelActualisation du tableau des emplois - accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 5 février 2026 · PloudanielPermis et lotissementsClassement dans le domaine communal du lotissement Le Verger285 m²Lire la décision
- 5 février 2026 · PloudanielÉcoles et jeunesseSoutien aux structures enfance jeunesse du territoireLire la décision
- 5 février 2026 · PloudanielCommande publiqueVersement de participation annuelle DSP Maison de l'EnfanceLire la décision
- 5 février 2026 · PloudanielSubventions et associationsVersement d'une subvention exceptionnelle APE école Jean MonnetLire la décision
- 5 février 2026 · PloudanielFinances et budgetDébat d'orientations budgétairesLire la décision
- 5 février 2026 · PloudanielÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 5 février 2026 · PloudanielFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 5 février 2026 · PloudanielPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision