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153 décisions
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsCréation et composition des commissions communalesLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchSocialDétermination du nombre d'administrateurs au Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchÉlus et institutionsProclamation du tableau officiel du Conseil municipalLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDélégations consenties au maireLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchÉlus et institutionsApprobation de la Charte de l'Élu LocalLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchÉlus et institutionsÉlection des adjointsLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchÉlus et institutionsÉlection du MaireLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchÉlus et institutionsOuverture de la séance, appel nominal et installation du Conseil municipalLire la décision
- 28 mars 2026 · PenmarchÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élus locauxLire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchÀ vérifierAcquisitionAcquisition des parcelles cadastrées AY n°1906 et AY n°1908 - emprise d'un chemin communal rue Jules VerneAchat par la commune176 €1 € / m²Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchAcquisitionAcquisition des parcelles cadastrées BK n°364, BK n°365 et ZP n°175 secteur Cap CavalAchat par la commune8 000 €845 m²Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchSubventions et associationsDénomination du club house communal des Cormorans : « [particulier] »Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchSubventions et associationsÉco-hameau d'habitats réversibles Ti Bihan : signature d'un bail emphytéotique avec l'association « Bi Han Têtes »Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchSubventions et associationsSubvention 2026 au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetModalités de gestion du bien légué par Madame [particulier]Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchVoirie et travauxCCPBS : renouvellement de la convention « petites villes de demain » - signature de l'avenant n°1 à la convention de revitalisation du territoire de la commune de Pont-l'AbbéLire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchÉlus et institutionsCCPBS : signature d'une convention de refacturation « petites villes de demain » - année 2025Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetFixation des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe ports de plaisance : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 au budget primitif 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe cinéma Eckmühl : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 au budget primitif 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe camping municipal : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 au budget primitif 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetApprobation du recours à une maîtrise d'uvre et demande de subventions travaux sur le Vieux PhareLire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetSubvention 2026 d'équilibre au budget annexe du cinéma EckmühlLire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchSubventions et associationsSubventions aux associations - 1ère session 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe ports de plaisance : vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe cinéma Eckmühl : vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe camping municipal : vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget principal : vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget principal : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 au budget primitif 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.