À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix
- 176 €
… AY n°1906 et AY n°1908, d'une contenance totale de 176 m², au prix de 176 euros, soit 1 euro/m², hors frais d'acte, D'AUTORISER Monsieur le Maire ou …
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- Prix au m²
- 1 € / m²
… n°1908, d'une contenance totale de 176 m², au prix de 176 euros, soit 1 euro/m², hors frais d'acte, D'AUTORISER Monsieur le Maire ou Monsieur [particulier] …
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- Surface
- 176 m²
… parcelles AY n°1906 et AY n°1908, d'une contenance totale de 176 m², au prix de 176 euros, soit 1 euro/m², …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AY 1906, AY 1908
… Mme [particulier]. Objet : Acquisition des parcelles cadastrées AY n°1906 et AY n°1908 emprise d'un chemin communal rue Jules Verne Dans le s …
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- Lieu
- rue Jules Verne Dans
… lles cadastrées AY n°1906 et AY n°1908 emprise d'un chemin communal rue Jules Verne Dans le secteur de la rue Jules Verne, au nord du Manoir de Kerbezec, exis …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Penmarch
110 rue Edmond-Michelet
29760 Penmarch
02 98 58 60 19Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
David LE BERRE
Maire, Penmarch
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.