Aller aux résultats (153)
153 décisions
- 1 juillet 2026 · PenmarchAcquisitionAcquisition de la parcelle AY n°64 rue du Port de KerityAchat par la commune3 480 €40 € / m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchPersonnelModification du tableau des effectifs au 1er juillet 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchPersonnelModalité de recrutement des apprentis pour la rentrée scolaire 2026-2027Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchPersonnelPrestation d'action sociale aux agents communauxLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchVoirie et travauxRenouvellement du « forfait mobilités durables »Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDétermination des membres de la Commission extra-municipale relative au port de Saint-GuénoléLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchPersonnelModification du règlement du temps de travailLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchSubventions et associationsRenouvellement du dispositif « Bourse au permis de conduire »Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchÉcoles et jeunesseInstauration d'une gratification communale pour les jeunes diplômés ayant obtenu une note égale ou supérieure à 16/20Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchÉlus et institutionsRenouvellement de la commission extra-municipale « Écoles publiques de Penmarch »Lire la décision
- 5 juin 2026 · PenmarchÉlus et institutionsElection des délégués titulaires et suppléants pour les éléctions sénatorialesLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe camping municipal Toul ar Ster : affectation définitive des résultats 2025Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchPréemptionDélégation au Maire du Droit de Préemption Urbain (DPU)Droit de préemption : règlesLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchAcquisitionAcquisition de la parcelle ZT n°180 Rue de KerbonnevezAchat par la commune830 €0,20 € / m²Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsCCPBS Avenant à la charte de veille sur la réduction de la consom-mation foncière et création de la commission dédiéeLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation du représentant suppléant au sein du Conseil portuaire de KérityLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsMandat spécial pour le 108ème congrès des maires du 23 au 26 novembre 2026 à ParisLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchSubventions et associationsSubvention au collège Paul Langevin pour un séjour en Angleterre du 26 au 30 avril 2026 à destination des élèves de 3èmeLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchSubventions et associationsSubvention au collège Paul Langevin pour un séjour voile à Penmarch les 15 et 16 puis 18 et 19 juin 2026 à destination des classes de 6èmeLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsRenouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchAutresApprobation du Plan Communal de SauvegardeLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsCCPBS : désignation des représentants au sein de la CLECTLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation de représentants pour siéger dans les instances de la Société Publique Locale (SPL) : « Destination Pays Bigouden Sud »Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchSubventions et associationsAllocation de vétérance aux anciens sapeurs-pompiers volontaires de Penmarch - année 2025Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchÉlus et institutionsMandat spécial pour le déplacement à Schierling du samedi 5 au samedi 12 septembre 2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetDemande de subvention à la Région pour la création de deux arrêts de car équipés d'abris voyageurs et d'appuis vélosLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetDemande de subvention au Département pour l'accessibilité des plages aux personnes en situation de handicapLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetDemande de subvention au titre du fonds départemental de sécurité routièreLire la décision