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124 décisions
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- 5 juin 2026 · MelgvenÉlus et institutionsDésignation de l'élu référent tempêteVoir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du cm du 7 avril 2026Voir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenSocialAnalyse des besoins sociaux-choix du prestataire et cahier des chargesVoir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenFinances et budgetAttribution d'une participation financière à la junior AssoVoir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenFinances et budgetDélégation vice présidente - octroi secours urgence prêt sur l'honneurVoir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenFinances et budgetDécisions modificatives budgétairesVoir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenSocialSecours d'urgence [particulier]Voir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenSocialAdhésion à Crehaouest logiciel ImhowebVoir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenSocialPorte à connaissance - bilan activités 2025 du CCASLire la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenPersonnelAdhésion à la prestation protection des données du CDG29Voir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenSocialConvention occupation logement meuble relais temporaireVoir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenSocialAdhésion à l'union nationale du CCAS (Unccas)Voir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenÉlus et institutionsÉlection du vice président du CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Voir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenSocialInstallation du CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Voir la décision
- 28 mai 2026 · MelgvenÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du CA du 10 mars2026Voir la décision
- 5 mai 2026 · MelgvenÉlus et institutionsDésignation des élus référents pour la CLECT de CcaVoir la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsErreur matérielle délibération 22/2026 désignation membres commission communale des impôts directsLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenPersonnelDésignation de la déléguée du CNASLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsDésignation de la déléguée correspondante défenseLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent sécurité routièreLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsDélégués SDEFLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsSDIS délégués du cmLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsÉlection membres du CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsSDEF délégués du cmLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenSocialFixation NB de membres du CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenCommande publiqueConstruction nouveau bâtiment ALSH lancement consultation du marche maîtrise oeuvreLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenTarifsLocation de terre CCAS - révisions des loyersLire la décision
- 7 avril 2026 · MelgvenÉlus et institutionsComposition commissions municipales et désignation des membresLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.