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124 décisions
- 5 octobre 2026 · MelgvenPLU / PLUiGroupement de commande Cca pour révision des PLULire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenÉlus et institutionsPORTE A CONNAISSANCE Rapports d'activité 2025 CCALire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenFinances et budgetPORTE A CONNAISSANCE arrêté de virements de créditsLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenFinances et budgetFonds Cde concours CcaLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenÉlus et institutionsTransfert police spéciale au président CcaLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenVoirie et travauxCONVENTION CD29 Cheminement Lanardé CadolLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenVoirie et travauxDENOMINATION DE RUE Lotissement OPACLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) séance 7/07/2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenCommande publiqueLANCEMENT MARCHE PUBLIC aménagement modulaire stade Jo SellinLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenCommande publiqueLANCEMENT MARCHE PUBLIC aménagement rue écoles des filles et rue valoryLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenCommande publiqueLANCEMENT MARCHE PUBLIC réfection toiture et changement huisseries école maternelle Paul GauguinLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenSubventions et associationsSUBVENTION Forfait école Diwan de TréguncLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenÉlus et institutionsINDEMNISATION FRAIS DEPLACEMENT mandat spécial Congrès des mairesLire la décision
- 5 octobre 2026 · MelgvenFinances et budgetRenouvellement conventionLire la décision
- 7 juillet 2026 · MelgvenÉcoles et jeunesseLancement projet aménagement de la rue de l'école des FillesLire la décision
- 7 juillet 2026 · MelgvenAutresLancement projet aménagement modulaire Asm JO [nom]Lire la décision
- 7 juillet 2026 · MelgvenVoirie et travauxConvention Diro entretien des pontsLire la décision
- 7 juillet 2026 · MelgvenÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 7 juillet 2026 · MelgvenFinances et budgetTaxe logement vacant d'habitationLire la décision
- 7 juillet 2026 · MelgvenCommande publiqueAttribution marche Moe architecte ALSHLire la décision
- 7 juillet 2026 · MelgvenÉlus et institutionsAPPROBATION Procès-verbal (PV) 5 juin 2026Lire la décision
- 15 juin 2026 · MelgvenÉlus et institutionsLecture de la charte éluVoir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenEnvironnementBail Orion énergiesVoir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenTarifsRedevance d'occupation domaine public 2026 - GRDFVoir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenTarifsRedevance d'occupation domaine public 2026 des réseaux télécommunicationVoir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenÉcoles et jeunesseRENOVATION THERMIQUE DE L'ECOLE PAUL GAUGUIN projet réfection toiture école maternelle et changement des huisseriesVoir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenÉlus et institutionsDésignation des délégués du cm pour les sénatoriales du 27 sept 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenAutresProjet des halles - indemnisation du droit d'échelleVoir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenAutresRH internes - modification du protocole ArttVoir la décision
- 5 juin 2026 · MelgvenPersonnelRH internes - mise à jour tableau des emplois et organigrammeVoir la décision