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95 décisions
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de l'eau potable année 2015Lire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsEnvironnementService public de distribution de l'eau potable : choix du mode de gestionLire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de la séance du 3 juillet 2026Lire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation des représentants communaux au sein des commissions communautairesLire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsCommunauté de communes Cap Sizun - Pointe du Raz : modification des statutsLire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsMission d'assistance à maîtrise d'ouvrage lié au renouvellement du contrat de délégation de distribution de l'eau publicLire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsVoirie et travauxPose d'un éclairage provisoire rue Croas VadLire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsEnvironnementAvenant n° 1 à la convention Intracting pour la rénovation énergétique de l'éclairage publicLire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsVoirie et travauxPont de Meilars : travaux de remplacement des buses par un pont cadre : choix du prestataireLire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetDécisions modificativesLire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2026Lire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de la séance du 13 mai 2026Lire la décision
- 13 mai 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetDélibération rectificative : budget commune 2025 : approbation du Compte Financier Unique (CFU) et affectation du résultat de fonctionnementLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÀ vérifierAcquisitionRégularisation foncière : acquisition d'une portion de la parcelle cadastrée ZH n°141Achat par la commune21 m²Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsPermis et lotissementsLotissement Heol Ar Vro : vente de lotsVente par la communeLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séance du 3 avril 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsService d'eau : renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP)Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsVoirie et travauxTravaux de voirie KerstradLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsPersonnelCréation d'un emploi dans le domaine des Ressources HumainesLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsPersonnelRecrutements d'agents non titulaires pour remplacer les agents momentanément absentsLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetCotisation Finistère Ingénierie Assistance 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetImputation en investissement des dépenses inférieures à un prix unitaire de 500Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetApprobation du budget Lotissement Heol Ar Vro 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetApprobation du Compte Financier Unique Lotissement Heol Ar Vro 2025 et affectation du résultatLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetApprobation du Compte Financier Unique service des eaux 2025 et affectation du résultatLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsCréation et composition de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsCréation et composition de la commission d'appels d'offresLire la décision