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95 décisions
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsConvention Territorial Globale 2027 2031Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsTarifsLoyer hangar de KescaoLire la décision
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsMotion pour le maintien d'une gouvernance à l'EPSM Finistère SudLire la décision
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsCommande publiqueIlluminations de fin d'annéeLire la décision
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsPersonnelRectification délibération RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetDécisions budgétaires modificatives n°2 portant virement de crédit de chapitre à chapitreLire la décision
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetOuverture d'une ligne de trésorerieLire la décision
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsEnvironnementSDEF : Conseil en énergie partagée convention d'adhésion 2026-2029Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de la séance du 12 novembre 2026Lire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsEngagement de la commune dans le territoire éducatif rural (TER) du Cap-Sizun Pointe du RazLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsTarifsModification des tarifs de la salle polyvalente/maison des associationsLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsCulture et sportCap Sizun Animation : convention d'Occupation des locaux communauxLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsPersonnelDébat obligatoire en matière de Protection Sociale ComplémentaireLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsPersonnelMise à jour du tableau emplois et des effectifsLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsPersonnelRenouvellement de posteLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsTarifsOrange : redevance d'occupation du domaine public 2026 et rétroactivité sur les 3 dernières annéesLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsVoirie et travauxEclairage public : extension de 12 points lumineuxLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsAménagement des abords de la salle polyvalente et du stade de football : désignation des titulaires du marché de travauxLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsVoirie et travauxTravaux de réfection de voirieLire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2026Lire la décision
- 2 octobre 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de la séance du 2 octobre 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Confort-MeilarsSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à la Commission chargée d'évaluer le montant des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsSubventions et associationsAvenant à la convention fourniture de repas à l'association Cap Sizun AnimationLire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetMise en place de la majoration des heures complémentairesLire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsService public de distribution de l'eau potable : création et composition de la commission DSPLire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsPersonnelMise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) des agentsLire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsPersonnelTableau des effectifs et des emploisLire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsPersonnelCréation d'un emploi non permanent d'agent d'entretienLire la décision
- 3 juillet 2026 · Confort-MeilarsCommande publiqueFinistère ingénierie assistance : annulation délibération n° 2026/36 et renouvellement adhésion 2026Lire la décision