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88 décisions
- 29 octobre 2026 · GouézecSocialSignature de la charte de l'Heure CiviqueLire la décision
- 29 octobre 2026 · GouézecSubventions et associationsSubventions aux associations - 2026Lire la décision
- 29 octobre 2026 · GouézecCommande publiqueAvenant N°1 Lot menuiserie Rénovation Chapelle ND des Trois FontainesLire la décision
- 29 octobre 2026 · GouézecÉlus et institutionsMotion de soutien [nom] 29 SUDLire la décision
- 29 octobre 2026 · GouézecÉlus et institutionsApprobation du compte rendu du 17 septembre 2026Lire la décision
- 29 octobre 2026 · GouézecCommande publiqueRenouvellement contrat SACPALire la décision
- 29 octobre 2026 · GouézecÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 17 septembre 2026Lire la décision
- 29 octobre 2026 · GouézecPersonnelRessources Humaines Régularisation sur traitement d'un agent titulaireVoir la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecÀ vérifierAutresDésaffection et déclassement d'une parcelle du domaine public Kergoël46 m²Lire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecVente de terrainVente d'une parcelle communale46 m²Lire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecEnvironnementConvention avec le GAEC de KERNEVEZ zone de dépôt de la benne d'équarrissageLire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecEnvironnementConvention SECANIM dépôt d'équarrissageLire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecÉlus et institutionsCLECT Désignation des membresLire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecÉlus et institutionsRèglement du Conseil MunicipalLire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecEnvironnementAvis sur l'extension de la zone Natura 2000Lire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecAutresMise en place de la réserve citoyenne communaleLire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecÉcoles et jeunesseFonctionnement du Conseil Municipal des JeunesLire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecÉlus et institutionsApprobation du compte-rendu du 09 juillet 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · GouézecVoirie et travauxConvention SDEF - rénovation mat rue du ChâteauLire la décision
- 9 juillet 2026 · GouézecSocialConvention épicerie sociale PleybenLire la décision
- 9 juillet 2026 · GouézecAutresNomination du coordinateur communal du recensementLire la décision
- 9 juillet 2026 · GouézecÉlus et institutionsApprobation du compte rendu du Conseil Municipal du 05 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · GouézecÉcoles et jeunesseCréation d'un Conseil Municipal des JeunesLire la décision
- 5 juin 2026 · GouézecSocialAdhésion à l'UDCCAS 29Lire la décision
- 5 juin 2026 · GouézecTarifsRedevance d'occupation du domaine public (RODP) 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · GouézecTarifsDésignation d'un avocat impayés sur loyer des logements communauxLire la décision
- 5 juin 2026 · GouézecAutresRégularisation de Gwendaré autorisation de signatureLire la décision
- 5 juin 2026 · GouézecÉlus et institutionsDésignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · GouézecÉlus et institutionsPrise en charge des frais pour la participation du Maire et des Adjoints au Congrès des MairesLire la décision
- 5 juin 2026 · GouézecTarifsDésignation d'un commissaire de justice impayés sur loyer des logements communauxLire la décision