À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 46 m²
… QUIMPER et dressé le 28/04/2026, la parcelle est d'une contenance de 46 m². Avant toute cession de la portion de la parcelle, il revient au Con …
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- Parcelles
- D 193, D 194, D 195
… des motifs : M. et Mme [particulier], propriétaire des parcelles bâties D 193,194,195,196 à Kergoël ont sollicité la commune pour une régularisatio …
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- Lieu
- Kergoël
… Mme [particulier], propriétaire des parcelles bâties D 193,194,195,196 à Kergoël ont sollicité la commune pour une régularisation cadastrale et une de …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Gouézec
5 rue Karreg-An-Tan
29190 Gouézec
02 98 73 30 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Sébastien DECAUDIN
Maire, Gouézec
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.