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76 décisions
- 30 septembre 2026 · GouesnachFinances et budgetParticipation au financement à la langue bretonne pour 2026/2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachFinances et budgetMajoration de la Taxe d'Habitation sur les Résidences SecondairesLire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour élus locauxLire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachVoirie et travauxDérogation pour mineur d'effectuer des travaux "réglementés"Lire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachPersonnelContrat d'apprentissageLire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachSocialDébat obligatoire Proctection Sociale ComplémentaireLire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachPersonnelBon d'achat dans commerces et associations de Gouesnac'h pour les agents communauxLire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachCulture et sportBibliothèque municipale - mise au pilon 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachSubventions et associationsSubventions aux associations 2026 - complémentLire la décision
- 30 septembre 2026 · GouesnachAutresRedevance Occupation Domaine Public - TelecomLire la décision
- 21 septembre 2026 · GouesnachFinances et budgetDCA 9 de 2026 secours urgence [nom] JNLire la décision
- 21 septembre 2026 · GouesnachFinances et budgetDCA 8 de 2026 repas des Aînés 2026 - modalitésLire la décision
- 3 juillet 2026 · GouesnachÀ vérifierVente de terrainRétrocession terrain SCHINDOWSKYAchat par la commune6 m²Lire la décision
- 3 juillet 2026 · GouesnachÀ vérifierVente de terrainRétrocession terrain EPFVente par la commune88 m²Lire la décision
- 3 juillet 2026 · GouesnachÉlus et institutionsRetrait de la protection fonctionnelle accordée à [particulier]Lire la décision
- 3 juillet 2026 · GouesnachPersonnelContrat d'Engagement Educatif - modification de rémunération et augmentation du nombreLire la décision
- 3 juillet 2026 · GouesnachPersonnelTableau des emplois au 1er août 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · GouesnachSubventions et associationsSubventions 2026 aux associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · GouesnachÉcoles et jeunesseTaxe de séjour 2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · GouesnachÉlus et institutionsDCM désignation délégués et suppléants pour l'élection des SénateursLire la décision
- 5 juin 2026 · GouesnachÉlus et institutionsInstitutions et vie politique — Désignation de représentantsLire la décision
- 5 juin 2026 · GouesnachÉlus et institutionsCCPF - désignation de 2 élus à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 juin 2026 · GouesnachFinances et budgetRenouvellement bail chez [nom]Lire la décision
- 5 juin 2026 · GouesnachÉcoles et jeunesseDispositif "Argent de poche" 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · GouesnachÉcoles et jeunesseDispositif "cantine à 1 " élargitLire la décision
- 5 juin 2026 · GouesnachÉcoles et jeunesseParticipation 2026 aux frais de fonctionnement des établissements privés du 1er degré sous contrat d'associationLire la décision
- 30 avril 2026 · GouesnachFinances et budgetVote du budget primitif 2026 - budget villeLire la décision
- 30 avril 2026 · GouesnachÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) renouvellement des membresLire la décision
- 30 avril 2026 · GouesnachÉlus et institutionsModification du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 30 avril 2026 · GouesnachÉlus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) - désignation d'un nouvel éluLire la décision