À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 6 m²
… t [nom] - 11, Place de l'Odet — créant une nouvelle parcelle pour 6 m², et signé par l'ensemble des parties, Considérant que la portion de …
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- Parcelles
- AA 49, A 545
… sé par le cabinet de géomètres CIT, sur la parcelle cadastrée section AA n°49 chez M. et Mme [particulier] - 11, Place de l …
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- Lieu
- lotissement de Hent Park Vorc'h
… Patrice et [nom], lors de la confection de la route desservant le lotissement de Hent Park Vorc'h, et qu'il convient de régulariser, Vu le document d'arpentage réalis …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Gouesnach
19 route de Bénodet
29950 Gouesnach
02 98 51 74 75Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Séverine COSQUERIC
Maire, Gouesnach
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.