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110 décisions
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecTarifsCaution pour les logements de l'espace CourotLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecSubventions et associationsSubvention exceptionnelle les rues en scènes 2026Voir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecVoirie et travauxDevis de signalétique et de peinture routièreVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecVoirie et travauxDevis de protection, sécurité, incendieVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecSubventions et associationsSubvention au RasedVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresRemplacement du conduit de fumée de la boulangerie communaleVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecTarifsApprobation du procès verbal du cm du 25DEliberation fixant les loyers de deux logement sociaux espace Courot_annulé et remplace la D64_2026Voir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationsLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetFixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationsVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecSocialProjet de cohésion sociale 2022-2026 avenant de prolongation d'un anVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecVoirie et travauxRemplacement d'un poteau incendie par un DN 100 normalise prises apparentes sur réseau existantVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetAcquisition de Rafraichisseurs d'air pour les locaux scolaires et demande de SubventionnementVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation d'un référent santé pour le mandatVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecTarifsDélibération fixant les loyers de deux logement sociaux espace Courot_annulé et remplace la D64_2026Voir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du cm du 19 juin 2026Voir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresDépart du gestionnaire associatif Ostal gîte du CragouVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresMise en gérance du bar restaurant du CragouVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresAchat de petit équipements pour l'ouverture du bar restaurantVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetCréation d'un code service pour Assujettisement à la TVA des dépenses et des recettes relative à la boulangerie communaleVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉcoles et jeunesseMise à jour et approbation du ri de l'accueil 2026-2027DE l'école communaleVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresDélibération initiation à la langue BretonneVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉcoles et jeunesseDélibération initiation à la langue Bretonne dans les écolesVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresDélibération portant remise gracieuseVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresCréation d'une passerelle sur le circuit des chevreuils de [nom]_au fil du QueffleuthVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation d'un référent Deontologue pour les élusVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉcoles et jeunesseMise en place du Dispositif Argent de pocheVoir la décision
- 31 août 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation des membres de la CLECT de Morlaix communautéVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresRépartition des amendes de police délibérationVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresDécision modificative (DM) numéro 2_2026Voir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetAffectation des résultats 2025 sur l'exercice 2026 budget communeVoir la décision