Aller aux résultats (90)
90 décisions
- 15 octobre 2026 · Bourg-BlancFinances et budgetGarantie d'emprunt à [nom] métropole habitat (BMH) - îlot saint josephLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancVoirie et travauxConvention relative au rattachement d'ouvrages de raccordement d'unité de production et renforcement du réseau favorisant l'injection de gaz RenoLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancPersonnelPrestation sociale complémentaire santéLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancCommande publiqueGroupement de commande entre collectivitésLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancVoirie et travauxConvention avec le SDEF pour les travaux d'extension de points lumineux entre Kergongar et KerbeochLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancSubventions et associationsSubvention à l'association « les amis de saint Urfold »Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseGarderie périscolaireLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseAchats pour le conseil municipal jeunesLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancTarifsRedevance d'occupation du domaine public routier due par les opérateurs de télécommunicationsLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancAutresConvention avec la Ccpa pour la fourniture de carburantsLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancVoirie et travauxAdhésion de la communauté de communes du pays des Abers au syndicat Bretagne mobilitésLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseRèglement intérieur de la cantine et de la garderie périscolaireLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseConvention intercommunale de partenariat 2026-2029 pour les actions « lieu d'accueil enfants-parents la Ptite pause » et « semaine petite enfanceLire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 06072026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Bourg-BlancFinances et budgetGarantie d'emprunt à [nom] métropole habitat (BMH) îlot saint josephLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseJuillet 2026 Participation des communes ext aux charges de fonctionnement de l'école de BBLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancAutresDispositif On s'lance, ensemble ou en solo !Lire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancFinances et budgetDécisions modificatives n°1 du budget généralLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancCulture et sportActualisation de l'APCP pour la construction d'une salle de sport et une salle de TT - CopieLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancVoirie et travauxConvention avec le SDEFLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseParticipation de la commune de BB aux charges de fonctionnement des écoles des communes extLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseParticipation des communes ext aux charges de fonctionnement de l'école de BBLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseGarderie périscolaireLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancSocialDEL 4 CM 06072026 Avenant 2 à la CTGLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancÉcoles et jeunesseInitiation du breton à l'écoleLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancSubventions et associationsSubventions aux associations et au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancFinances et budgetFonds de concours tourismeLire la décision
- 8 juillet 2026 · Bourg-BlancÉlus et institutionsApprobation des Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 8 juin 2026 · Bourg-BlancSubventions et associationsConvention avec le Comité de JumelageLire la décision
- 8 juin 2026 · Bourg-BlancFinances et budgetApprobation du Règlement budgétaire et Financier de la communeLire la décision