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83 décisions
- 2 novembre 2026 · BotmeurFinances et budgetDécision modificativeLire la décision
- 16 octobre 2026 · BotmeurFinances et budgetRéfection du camping - Choix des entreprisesLire la décision
- 16 octobre 2026 · BotmeurFinances et budgetValidation des honoraires BivouacLire la décision
- 16 octobre 2026 · BotmeurFinances et budgetDemandes de subvention aux associationsLire la décision
- 16 octobre 2026 · BotmeurFinances et budgetConventions financières avec le PNRALire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurAcquisitionDemande d'achat des parcelles Kerbarguen10 € / m²48 m²Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurFinances et budgetOfficialisation du déclassement des communes zone vulnérabilité nitrateLire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurEnvironnementAssainissement collectif - choix de l'entrepriseLire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurSubventions et associationsSubvention de fonctionnementLire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurFinances et budgetDécision modificative n°2Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurFinances et budgetDécision modificative 1Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurFinances et budgetEmprunt Hameau légerLire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurFinances et budgetFongibilité des crédits budget Hameau légerLire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurFinances et budgetVote du budget primitif 2026 Hameau légerLire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurSocialConvention épicerie socialeLire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurFinances et budgetMise en place de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BotmeurVoirie et travauxSuite de l'enquête publique délaissé de voirie BotcadorLire la décision
- 24 juillet 2026 · BotmeurVoirie et travauxConvention financière avec le SDEFLire la décision
- 29 juin 2026 · BotmeurFinances et budgetDemande de subvention à la région Bretagne O Pti BoneurLire la décision
- 25 juin 2026 · BotmeurFinances et budgetAvis sur le projet de révision 2026 des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricoleLire la décision
- 25 juin 2026 · BotmeurFinances et budgetDemande de subvention à la région Bretagne pour le campingLire la décision
- 25 juin 2026 · BotmeurFinances et budgetDemande de subvention à la Régon BretagneLire la décision
- 23 juin 2026 · BotmeurÀ vérifierAcquisitionAcquisition foncièreAchat par la commune42 m²Lire la décision
- 23 juin 2026 · BotmeurTarifsFixation tarif pour l' accueil des chiens au campingLire la décision
- 23 juin 2026 · BotmeurTarifsFixation des tarifs de location des cabanes étapesLire la décision
- 23 juin 2026 · BotmeurFinances et budgetRéaménagement de la place O Pti BoneurLire la décision
- 29 mai 2026 · BotmeurAcquisitionDemande d'acquisition de terrainAchat par la commune10 € / m²20 m²Lire la décision
- 29 mai 2026 · BotmeurÉcoles et jeunesseRemboursement transport scolaireLire la décision
- 29 mai 2026 · BotmeurÉcoles et jeunesseDemande de forfait scolaireLire la décision