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67 décisions
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 eau potableLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 assainissement non collectifLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisations foncières - ZY 318 - CommonLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 assainissement collectifLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisation foncière - ZH 427 - 428 - 435 - 437 - Indivsion [nom]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisation foncière - ZH 434 - HolligLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisations foncières - ZE 361 - Indivsion [nom] - m'aceLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisations foncières - ZE 357 et 359 - [nom]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisations foncières - ZE 362 - indivision [nom]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisations foncières - ZE 355 - Indivsion [particulier]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunSubventions et associationsAttribution de subventions Complémentraires aux associations au titre de l'année 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisations foncières - ZY 316 - indivision [nom]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresRégularisations foncières - ZY 312 et ZY 314 - RevelloLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunVoirie et travauxTravaux extension éclairage public - voie de Kerouan VihanLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunVoirie et travauxTravaux de sécurisation et d'effacement de réseaux BT et EP - secteur TY Névez et PonticouLire la décision
- 28 septembre 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresConvention de servitudes avec EnedisLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunVoirie et travauxDesserte du réseau Telecom au lotissement de Prat AL LennLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunCommande publiqueAvenant au marche de travaux de l'égliseLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunFinances et budgetDemande subventions parking du millierLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunÉlus et institutionsCréation d'une commission animation Socio-culturelle - gîteLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunPersonnelMise à jour du tableau des emplois et effectifsLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunTarifsRedevance d'occupation du domaine public des réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunFinances et budgetParticipation à l'initiation à la langue BretonneLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunCommande publiqueContrat de prestation de service de fourrière animaleLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à fiaLire la décision
- 20 juillet 2026 · Beuzec-Cap-SizunÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 5 juin 2026 · Beuzec-Cap-SizunAutresÉchanges de terrain - reboursLire la décision
- 11 mai 2026 · Beuzec-Cap-SizunVente de terrainCession partielle d'un chemin à LanversVente par la commune1,50 € / m²Lire la décision
- 11 mai 2026 · Beuzec-Cap-SizunÉlus et institutionsDésignation d'un délégué à l'EpabLire la décision