Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Cession partielle d'un chemin à Lanvers

Conseil municipal de Beuzec-Cap-Sizun · séance du lundi 11 mai 2026 · transmis en préfecture le 15 mai 2026

Titre officielCESSION PARTIELLE D'UN CHEMIN À LANVERS

Lu par LicesCession partielle d'un chemin à Lanvers

En clair

Prix au m²
1,50 € / m²
… ce d'environ 80 m² située à Lanvers à Monsieur [particulier] au prix de 1,50 € le m², les frais de documents et actes afférentes à cette vente étant à la …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelles
ZI 272, ZI 157, ZI 336
… ers. Cette demande concerne une partie (environ 80 m²) de la parcelle ZI 272 (1 840 m²). Une servitude de passage devra être accordé par l'achete …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Beuzec-Cap-Sizun

6 place de la Mairie
29790 Beuzec-Cap-Sizun

02 98 70 40 79Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gilles SERGENT
Maire, Beuzec-Cap-Sizun

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Beuzec-Cap-SizunUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler