Aller aux résultats (58)
58 décisions
- 5 novembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceSubventions et associationsAttribution des subventions aux associations 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceÉlus et institutionsPacte de gouvernance Dinan agglomérationLire la décision
- 5 novembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceFinances et budgetDécision modificative N°1 budget principal 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceÉlus et institutionsAdoption du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceFinances et budgetTravaux de rénovation de la salle carrelée - demande de subventionsLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceEnvironnementConvention avec la fondation du patrimoine pour la réparation de l'arbre de roue du moulin du PratLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceZAC et aménagementApprobation du montage retenu pour la réalisation de l'opération d'aménagement sur le foncier rue Tiphaine Raguenel et cession du foncier à l'OPH Emeraude habitationVente par la communeLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secoursLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceVoirie et travauxDénomination de la rue de la Mare aux Renards dans le lotissement de la Mare aux RenardsLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceSubventions et associationsFonds de soutien direct aux communes sinistréesLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceVoirie et travauxDevis pour la maintenance et la vérification du matériel incendieLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceEnvironnementRapport annuel sur le Prix et la qualité des Services Publics (RPQS) de prévention et de gestions des déchets ménagers et assimilés pour l'année 2025Lire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceVoirie et travauxDevis pour la réparation de la roue du moulin du PratLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Vicomté-sur-RanceFinances et budgetAdmission en non-valeur de produits irrécouvrablesLire la décision
- 15 juillet 2026 · La Vicomté-sur-RanceVoirie et travauxSignature d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec Dinan agglomérationLire la décision
- 15 juillet 2026 · La Vicomté-sur-RanceÉcoles et jeunesseSignature de la charte territoires d'enfanceLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceAutresArrêt projet révision générale du PLUIHLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceÉlus et institutionsMotion de soutien pour la préservation des urgences de l'hôpital de DinanLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des élusLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RancePersonnelMise à disposition d'un agent auprès du SIVOM le rocher des 3 communesLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceSocialDevis du SDE pour la rénovation de 20 foyersLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceVoirie et travauxTravaux chemin du Doue Effacement de réseauxLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceVoirie et travauxTravaux chemin du Doue - choix du MoeLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) eau potable et assainissement 2024Lire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceÉcoles et jeunesseReconduction du dispositif mission argent de pocheLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceTarifsTarification repas cantine année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceÉlus et institutionsDésignation du représentant à l'assemblée spéciale SPL Dinan cap Fréhel tourismeLire la décision
- 30 avril 2026 · La Vicomté-sur-RanceFinances et budgetAchat de matériel pour le service techniqueLire la décision
- 30 avril 2026 · La Vicomté-sur-RanceFinances et budgetAffectation résultats 2025 budget principalLire la décision
- 30 avril 2026 · La Vicomté-sur-RanceFinances et budgetVote du budget primitif 2026 port de LyvetLire la décision