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67 décisions
- 24 septembre 2026 · TréméreucZAC et aménagementUrbanisme Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucVoirie et travauxConventionnement des logements issus de la réhabilitation du bâtiment communal (création de 2 logements T2 duplex)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucFinances et budgetDemande de subvention au titre du Contrat de territoire 2022-2027 Projet de réhabilitation d'un bâtiment communal pour la création de 2 logements T2 duplexLire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucPersonnelAction sociale Prise en charge des cotisations au CNAS Ouest Bretagne actualisation annuelle des effectifs et critères de radiationLire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucÉlus et institutionsDésignation du conseiller municipal correspondant incendie et secoursLire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucFinances et budgetFinances Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucSocial« Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 » Applications des règles et conditions en logement social ou abordable auprès de la Région BretagneLire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucFinances et budgetFinances Demande de fonds de Concours « Coup de poing »Lire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucÉcoles et jeunesseFinances Participation aux frais de fonctionnement Ecole Georges Hervé Pleslin Trigavou pour l'année 2025-2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · TréméreucÉcoles et jeunesseFinances Contrat d'association avec l'école Saint-Pierre de Pleurtuit -Etablissement du forfait pour l'année 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréméreucAcquisitionFoncier Achat de terrains pour la préservation de l'environnementAchat par la commune23 241 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréméreucAutresAcceptation du legs consenti à la communeLire la décision
- 5 juin 2026 · TréméreucFinances et budgetAttribution d'une aide financière exceptionnelle à un particulier en difficultéLire la décision
- 5 juin 2026 · TréméreucCommande publiqueConsultation entreprise travaux VoirieLire la décision
- 5 juin 2026 · TréméreucSubventions et associationsFinances Subvention à l'école de Ste Anne à La Richardais Coût de fonctionnement par élèveLire la décision
- 5 juin 2026 · TréméreucÉlus et institutionsDésignation des membres du Conseil Municipal aux commissions à la CCCELire la décision
- 5 juin 2026 · TréméreucFinances et budgetAdhésion à la veille sur les financements de projets auprès de l'ADACLire la décision
- 5 juin 2026 · TréméreucÉlus et institutionsÉlection des délégués et des suppléants pour les Élections SénatorialesLire la décision
- 9 avril 2026 · TréméreucÉlus et institutionsDésignation-membres-divers-organismes (annule et remplace 2026-33)Lire la décision
- 9 avril 2026 · TréméreucÉlus et institutionsLes représentations - Désignations de délégués des divers organismesLire la décision
- 9 avril 2026 · TréméreucAutresProposition de listes des membres du CCIDLire la décision
- 9 avril 2026 · TréméreucFinances et budgetModificative n°1 au budget Principal 2026Lire la décision
- 9 avril 2026 · TréméreucÉlus et institutionsElection des adjoints au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · TréméreucÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 20 mars 2026 · TréméreucFinances et budgetFinances Fixation des taux de fiscalité directe pour 2026 (annule et remplace 2026-12)Lire la décision
- 20 mars 2026 · TréméreucÉlus et institutionsFixation du Montant des Indemnités du Maire et des AdjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · TréméreucÉlus et institutionsElection du troisième Adjoint au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · TréméreucÉlus et institutionsElection du Deuxième Adjoint au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · TréméreucÉlus et institutionsElection du Premier Adjoint au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · TréméreucPersonnelCréation de trois postes d'Adjoints au MaireLire la décision