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- 1 octobre 2026 · TréglamusPersonnelRégime indemnitaire (RIFSEEP) - modification du CiaLire la décision
- 1 octobre 2026 · TréglamusAutresMandat pour mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 1 octobre 2026 · TréglamusÉcoles et jeunesseÉvolution du logiciel BL enfance - portail famille - achat de tablettes de pointageLire la décision
- 1 octobre 2026 · TréglamusÉlus et institutionsRenouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · TréglamusFinances et budgetAdmission en créances éteintes d'un titre de recettesLire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusÉcoles et jeunesseChangement porte entrée restaurant scolaireLire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusÉcoles et jeunesseConvention facturation Rased 2025 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusVoirie et travauxConvention entretien poteaux incendieLire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusÉlus et institutionsDésignation représentant CLECT GpaLire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusÉlus et institutionsDésignation des représentants des commissions thématiques de GpaLire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusCommande publiqueRequalification place du Bourg - avenants marche [nom] et JO [nom]Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusFinances et budgetAdmission en non valeurLire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusSubventions et associations2026 25 subventions 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusPersonnelRecrutement d'un apprentiLire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusPersonnelAvancement de grade - modification du tableau des effectifsLire la décision
- 5 juin 2026 · TréglamusPersonnelDétermination des ratios avancement de gradeLire la décision
- 9 avril 2026 · TréglamusÉlus et institutionsDésignation des représentants AsadLire la décision
- 9 avril 2026 · TréglamusFinances et budgetOuverture ligne de trésorerie CrcaLire la décision
- 9 avril 2026 · TréglamusFinances et budgetFixation durée amortissement fonds concours parc roulant SDIS 22Lire la décision
- 9 avril 2026 · TréglamusFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 9 avril 2026 · TréglamusFinances et budgetVote des budgets 2026 commune et lotissementsLire la décision
- 9 avril 2026 · TréglamusFinances et budgetBudget communal 2026 affectation du résultatLire la décision
- 9 avril 2026 · TréglamusFinances et budgetApprobations CFU 2025 commune et lotissementsLire la décision
- 9 avril 2026 · TréglamusFinances et budget2026 15 vote taux imposition 2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · TréglamusÉlus et institutionsMise en place des Commissions Communales et D2SIgnations de déléguésLire la décision
- 20 mars 2026 · TréglamusÉlus et institutionsDélégations accordées au maire par le conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · TréglamusÉlus et institutionsIndemnités de fonction allouées aux élusLire la décision
- 20 mars 2026 · TréglamusÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · TréglamusÉlus et institutionsFeuille proclamation élection maire et adjoints 20 03 2026Lire la décision