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70 décisions
- 12 novembre 2026 · QuintenicÉcoles et jeunesseFonds d'aide aux jeunesLire la décision
- 12 novembre 2026 · QuintenicÉlus et institutionsDésignation élu référent commission thématique enfance-jeunesse LTMLire la décision
- 12 novembre 2026 · QuintenicCommande publiqueAdhésion ScaLire la décision
- 12 novembre 2026 · QuintenicSubventions et associationsSubvention aux associationsLire la décision
- 12 novembre 2026 · QuintenicSubventions et associationsDon TelethonLire la décision
- 8 octobre 2026 · QuintenicÉlus et institutionsApprobation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · QuintenicÉlus et institutionsNomination d'un élu référent de la stratégie famillesLire la décision
- 8 octobre 2026 · QuintenicPersonnelRégime indemnitaire (RIFSEEP) modificationLire la décision
- 8 octobre 2026 · QuintenicPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 8 octobre 2026 · QuintenicFinances et budgetAdmission en non-valeurLire la décision
- 8 octobre 2026 · QuintenicAutresPlan communal de sauvegarde PCSLire la décision
- 8 octobre 2026 · QuintenicCommande publiqueChoix du maître [particulier]Lire la décision
- 8 octobre 2026 · QuintenicFinances et budgetPrestation esquisse faisabilitéLire la décision
- 10 septembre 2026 · QuintenicFinances et budgetRepas des aines 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · QuintenicPersonnelRenouvellement contrat agent polyvalentLire la décision
- 10 septembre 2026 · QuintenicPersonnelDélibération mandatant CDG22 mise en concurrence contrat-groupe assurance statutaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · QuintenicFinances et budgetCréation lotissement communalLire la décision
- 23 juillet 2026 · QuintenicAutresDélégation signature cm urbanismeLire la décision
- 23 juillet 2026 · QuintenicÉlus et institutionsDésignation cm au sein commissions communautaires LTMLire la décision
- 23 juillet 2026 · QuintenicEnvironnementProjet installation Agri-PhotovoltaiqueLire la décision
- 23 juillet 2026 · QuintenicEnvironnementRéalisation étude parc éolien-nouvelle délibérationLire la décision
- 23 juillet 2026 · QuintenicAutresLancement études préalables projet lotissementLire la décision
- 23 juillet 2026 · QuintenicFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 23 juillet 2026 · QuintenicÉcoles et jeunesseConvention de mise à disposition de matériel d'écoleLire la décision
- 23 juillet 2026 · QuintenicCommande publiqueCréation d'un site internetLire la décision
- 11 juin 2026 · QuintenicZAC et aménagementTaxe d'aménagementLire la décision
- 11 juin 2026 · QuintenicFinances et budgetAdmission en non valeur de titres de recetteLire la décision
- 11 juin 2026 · QuintenicPersonnelDélibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacementLire la décision
- 11 juin 2026 · QuintenicPersonnelCréation d'un poste permanent de rédacteurLire la décision
- 11 juin 2026 · QuintenicÉlus et institutionsDésignation des conseillers municipaux au sein des commissions communautaires de LTMLire la décision