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60 décisions
- 5 novembre 2026 · PratEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable Syndicat du Jaudy- Exercice 2025Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PratÉlus et institutionsRapport annuel d'activité et de développement durable -Exercice 2025 LTCLire la décision
- 5 novembre 2026 · PratÉlus et institutionsApprobation du rapport de la CLET au 1er janvier 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PratTarifsTarifs communaux 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PratSubventions et associationsFonds vert - Acquisition d'un véhicule électrique- Abandon du projetLire la décision
- 5 novembre 2026 · PratVoirie et travauxTravaux bâtiment communal ancienne maison comité d'entraideLire la décision
- 5 novembre 2026 · PratFinances et budgetAménagement du bourg - demande de subvention au conseil départemental au titre des amendes de policeLire la décision
- 5 novembre 2026 · PratCommande publiqueAvenant 1 à la convention pour la MOE de l'aménagement du centre bourgLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratVoirie et travauxLotissement privé "Gra-Gwin" nomination et numérotation de la voieLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratÉlus et institutionsAncienne maison comité d'entraide Création d'une commission de travail pour son affectationLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratSubventions et associationsAcceptation DON en numéraire de l'association les amis de la chapelle de TrevoazanLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratVoirie et travauxLotissement privé Gra Gwin - nomination de la voie et numérotationLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratPermis et lotissementsLotissement Park Leur SPLA approbation du CRACLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratPersonnelMandat au CDG 22 mise en concurrence contrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratFinances et budgetParticipation définitive 2026 au SIVU TRISKOLLire la décision
- 10 septembre 2026 · PratFinances et budgetConstitution d'une provision comptable pour créances douteusesLire la décision
- 5 juin 2026 · PratFinances et budgetProjet d'acquisition d'un véhicule électrique- demande de subvention au titre du fonds vertLire la décision
- 5 juin 2026 · PratSocialProjet rue st joseph -approbation cession EPF à Terre Armor Habitat- Participation financière de la communeLire la décision
- 5 juin 2026 · PratVoirie et travauxTravaux programme voirie 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · PratÉlus et institutionsCommission finances -Rectification des membresLire la décision
- 5 juin 2026 · PratSubventions et associationsSubventions 2026 aux asssociationsLire la décision
- 5 juin 2026 · PratPersonnelCréation d'un poste d'Agent de maîtrise - Nouveau tableau des effectifsLire la décision
- 5 juin 2026 · PratAutresLotissement privé Gra'Gwin - Transfert des équipements communs dans le domaine publicLire la décision
- 21 mai 2026 · PratÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à la CLET LTCLire la décision
- 21 mai 2026 · PratVoirie et travauxAvis sur le projet d'extension d'un élevage porcin SARL PEUPLIERLire la décision
- 10 avril 2026 · PratPersonnelDésignation des délégués au CNASLire la décision
- 9 avril 2026 · PratAutresMaison du comité d'entraide Ti JIJOUR acquisition Autorisation de signature de l'acteLire la décision