Aller au contenu
Permis et lotissements

Lotissement Park Leur SPLA approbation du CRAC

Conseil municipal de Prat · séance du jeudi 10 septembre 2026 · transmis en préfecture le 12 septembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

En clair

Lieu
Lotissement Park Leur-
… onné pouvoir à [particulier]. DELIBERATION n° 2026.10.09-09 Objet : Lotissement Park Leur- SPLA - approbation du CRAC. Monsieur le Maire présente au Conseil mu …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Lotissement Park Leur- — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Prat

1 place de la Mairie
22140 Prat

02 96 47 00 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel EVEN
Maire, Prat

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de PratUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler