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58 décisions
- 19 octobre 2026 · PontrieuxTarifsRévision des tarifs de la garderieLire la décision
- 19 octobre 2026 · PontrieuxFinances et budgetAdmission en non valeur - Créances éteintesLire la décision
- 19 octobre 2026 · PontrieuxÉcoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement - Ecole Saint Joseph - Année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 19 octobre 2026 · PontrieuxÉcoles et jeunesseRépartition intercommunale des charges de fonctionnement - Ecole Les KorrigansLire la décision
- 6 octobre 2026 · PontrieuxPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 24 septembre 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsRevision Composition C°contrôle liste electoraleLire la décision
- 18 septembre 2026 · PontrieuxPersonnelConvention de mise à disposition d'un agent communal au service de la commune de PlouëcLire la décision
- 18 septembre 2026 · PontrieuxFinances et budgetAdmission non valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 18 septembre 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsRevision d'ela composition de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 18 septembre 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsInstallation nouvelle Conseillere MunicipaleLire la décision
- 27 juillet 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsCorrespondant Incendie et secoursLire la décision
- 27 juillet 2026 · PontrieuxAutresRapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de BretagneLire la décision
- 17 juin 2026 · PontrieuxFinances et budgetDécision modificative (DM) 1Lire la décision
- 17 juin 2026 · PontrieuxSubventions et associationsSubventions2026 AssociationsLire la décision
- 17 juin 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsRepresentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 17 juin 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsRèglement intérieur CMLire la décision
- 23 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsRévision Indemnités ElusLire la décision
- 23 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsMembres Commission Communale impôts DirectLire la décision
- 23 avril 2026 · PontrieuxPersonnelCreation_Emplois Saisonniers 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · PontrieuxSubventions et associationsSubventions Associations 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsNomination Conseiller Municipal DéléguéLire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsDésignation membres de la Commission de contrôle liste électoraleLire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsDésignation membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsDésignation correspondant dééfenseLire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxPersonnelDésignation délégués CNASLire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsDésignation délégués conseil portuaireLire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsDésignation délégués PCCLire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsFixation des indemnités des ElusLire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsDissolution CCAS et creation commission communale d'action socialeLire la décision
- 14 avril 2026 · PontrieuxÉlus et institutionsDésignation délégues ASADLire la décision