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159 décisions
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréFinances et budgetConvention partenariat SDIS 22 - parc roulantLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréÉlus et institutionsMotion sur le ramassage des ordures ménagèresLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréAutresSécurité - actualisation DicrimLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréEnvironnementLTM - Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) - déchets MenagersLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréEnvironnementLTM - Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) - eau et assainissementLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréVoirie et travauxModification dénomination avenue Gustave TeryLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréÉlus et institutionsDésignation d'un élu pour actes permis de construireLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréÉlus et institutionsCommission de résolution à l'amiable - adoption du règlementLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréCommande publiqueAvenant convention bail DSP casinoLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréCommande publiqueDSP casino - rapport annuelLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréTarifsDSP aire de camping cars - rapport annuel et validation des tarifs 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréTarifsDSP camping - rapport annuel et validation des tarifs 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréCommande publiqueDSP - Cnpva - rapport annuléLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréCommande publiqueDSP - golf - rapport annuelLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréTarifsDSP - chambre funéraire - rapport annuel et tarifs 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréFinances et budgetBudget annexe - cuisine centrale - DM N°1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréFinances et budgetBugdget général - Décision modificative (DM) N° 1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréFinances et budgetBudget général - révision AP/CP - équipement aquatiqueLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréÉcoles et jeunesseRefonte règlement intérieur accueil collectif de mineurLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréÉcoles et jeunesseProjet éducatif 2026-2032Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréPersonnelAccroissement temporaire d'activités - création de postesLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréPersonnelRenouvellement mise à disposition agent de la ville auprès du CCASLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréÉlus et institutionsAdoption du PV du conseil municipal du 16-09-2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréAutresRégularisation foncière place de LourmelLire la décision
- 16 septembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréÉlus et institutionsMotion de soutien au projet de reprise de gestion de la navette estivaleLire la décision
- 16 septembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréCulture et sportOrientations saison 2027 - politique culturelleLire la décision
- 16 septembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréAutresRégularisation foncière rue des AjoncsLire la décision
- 16 septembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréAutresIntégration dans le domaine public - allée des CoquelicotsLire la décision
- 16 septembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréVoirie et travauxAménagement de la rue du Port et de la Rue du MinihyLire la décision