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120 décisions
- 27 octobre 2026 · PlédranAutresRenouvellement convention service commun avec Sbaa pour instruction autorisations d'urbanismeLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlédranEnvironnementLot. les tournesols - convention intégration biens meubles et immeubles en eau et assainissement au patrimoine communautaireLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlédranÉcoles et jeunesseOrchestre à l'école - convention annuelle d'objectifsLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlédranAutresÉchange de parcelles entre la commune et les consorts [nom] - cite des jardinsLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlédranAutresINCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL D'UN BIEN PRÉSUMÉ SANS MAÎTRE - PARCELLE F88 - RUE DU BUCHONLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlédranEnvironnementLotissement les Tournesols - convention intégration biens meubles et immeubles en eau et assainissement au patrimoine communautaireLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlédranAutresRenouvellement de Labellisation de la SijLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlédranAutresConvention de répartition des charges de fonctionnement du CMS de l'Agglo BriochineLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlédranÉlus et institutionsCongres et salon des maires 2026 - mandat spécialLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranVoirie et travauxRénovation éclairage public - fonds vertLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranVoirie et travauxProgramme d'entretien éclairages publicsLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranAutresConvention de soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnes diffus sur le domaine public - CiteoLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranAutresONF - convention de mandat pour la facturation des ventes de boisLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranEnvironnementOffice national des forets - État d'assiette des coupes 2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranAutresMise à disposition des salles municipales pour les réunions publiques dans [nom] de campagnes électoralesLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranAutresLocation de la salle des coteaux - indemnisation d'un administreLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranÉcoles et jeunesseConvention avec Sbaa relative aux interventions des musiciens intervenants dans les écoles de la communeLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation à compter du 1ER janvier 2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranSubventions et associationsSubvention exceptionnelle à l'association communale des chasseursLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranSocialCentre social de Plédran - convention d'objectifs et de financementLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlédranSubventions et associationsSubventions aux associations - 2Lire la décision
- 30 juin 2026 · PlédranAutresÉchange de parcelles entre la commune et monsieur [particulier]Lire la décision
- 30 juin 2026 · PlédranAutresAcquisition de biens vacants et sans maître - incorporation dans le domaine prive de la communeLire la décision
- 30 juin 2026 · PlédranEnvironnementInstallation classée pour la protection de l'environnement - SARL Hinault à YffiniacLire la décision
- 30 juin 2026 · PlédranÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 30 juin 2026 · PlédranÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 30 juin 2026 · PlédranÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 30 juin 2026 · PlédranÉlus et institutionsDésignation des représentants au GCSMS baie d'ArmorLire la décision
- 5 juin 2026 · PlédranTarifsTarifs des services enfance jeunesse 2026-2027 - annulé et remplace 2026_06_Enf1Lire la décision