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99 décisions
- 2 avril 2026 · PlaintelPersonnelConditions et modalités de prise en charge des frais de déplacementLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsDélégations au maire par le conseil MunicipalLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelFinances et budgetIndemnité de mise sous pli de la propagande électoraleLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉcoles et jeunesseOrganisation du temps scolaireLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsMajoration des indemnités de fonction maire, adjoints et conseillers déléguésLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 21 mars 2026 · PlaintelÉlus et institutionsElection du maire et des adjointsLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelZAC et aménagementAcquisition d'emprise pour l'aménagement de la rue du parc des sportsAchat par la commune50 € / m²100 m²Lire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelSubventions et associations2026-001A Subventions 2026Lire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelSocialBail à usage professionnel pour l'Espace SantéLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelAutresExamen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif au transfert charges PLUiLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelFinances et budgetTaux d'imposition 2026Lire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelVoirie et travauxPont route de Malakoff Convention de superposition d'affectations, de gestion et de maintenance avec la SNCF RéseauLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelAutresBail de la salle de la forgeLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelPersonnelCréation de posteLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelFinances et budgetFoire aux poulains 2027 Demande de subvention au Conseil DépartementalLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelFinances et budgetFoire aux poulains 2026 Demande de subvention à St-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelFinances et budgetFoire aux poulains 2026 Demande de subvention au Conseil RégionalLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelTarifsExamen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif à la tarification et transport des scolaires vers les piscinesLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelÉlus et institutionsExamen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif à l'accueil du jeune enfantLire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelSubventions et associations2026-001 Subventions 2026Lire la décision
- 13 février 2026 · PlaintelFinances et budgetCréation du budget lotissement Le Pré aux Chevaux 2ème trancheLire la décision
- 27 janvier 2026 · PlaintelAutresRenouvellement contrat location salle de la ForgeLire la décision
- 27 janvier 2026 · PlaintelFinances et budgetDébat d'orientation budgétaire (DOB) 2026Lire la décision
- 19 décembre 2025 · PlaintelPersonnelCréation de postesLire la décision
- 19 décembre 2025 · PlaintelFinances et budgetDébat d'Orientation Budgétaire 2026Lire la décision
- 19 décembre 2025 · PlaintelFinances et budgetTaxes et créances irrécouvrables - Admission en non-valeurLire la décision
- 19 décembre 2025 · PlaintelPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 19 décembre 2025 · PlaintelPersonnelSuppression des astreintes aux services techniquesLire la décision