Aller au contenu
Tarifs

Examen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif à la tarification et transport des scolaires vers les piscines

Conseil municipal de Plaintel · séance du vendredi 13 février 2026 · transmis en préfecture le 2 mars 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officiel2026-021 Examen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif à la tarification et transport des scolaires vers les piscines

Lu par LicesExamen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif à la tarification et transport des scolaires vers les piscines

Ce que l'on sait

Thème
Tarifs
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Intercommunalité

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plaintel

Place du Général-de-Gaulle
22940 Plaintel

02 96 32 52 52Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Vincent ALLENO
Maire, Plaintel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de PlaintelUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler